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Sous forme de capsules Web, de vidéos, de balados, de dépliants ou d’affiches, ils seront diffusés notamment sur le Web et les réseaux sociaux. Ils…

est déjà au Québec (ou de l’extérieur de la province et autorisé à y circuler). L’interdiction de vente s’appliquera à tous les acteurs de l’industrie de la…

demande, en vertu de l’article 1 de la Loi sur l’accès. Conformément à l'article 51 de la Loi sur l'accès, nous vous informons que vous pouvez demander…

demande, en vertu de l’article 1 de la Loi sur l’accès. Conformément à l'article 51 de la Loi sur l'accès, nous vous informons que vous pouvez demander…

Intervalle de coût de l’étude de caractérisation d’un OPI, en milliers de dollars Élément de l’étude de caractérisation Coût minimum Coût maximum Ouverture …

signé Annie Girard p. j. Avis de recours en révision AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la…

informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité…

intitulé Avis de recours. … 2 2 Veuillez agréer, Monsieur, nos salutations distinguées. Responsable substitut de la Loi sur l'accès aux documents, Diane…

informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité…

document intitulé Avis de recours. …2 2 Veuillez agréer, Madame, nos salutations distinguées. La responsable de la Loi sur l'accès aux documents, Nadine…