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patrimoine culturel pour pouvoir officiellement reconnaître ce savoir-faire. Réduire la difficulté et les délais d’attente pour obtenir les autorisations…

conservation du patrimoine est un objectif à atteindre. Cela permettra de réduire les coûts et les délais de réalisation des projets, mais surtout de mieux…

professionnels afin d’améliorer la référence vers le service le plus appro- prié tout en minimisant les délais; • faciliter l’accessibilité à l’information…

nt réglementaire et administratif Date : 7 juin 2024 15:17:43 Pièces jointes : 1- Plan_Reduction_Delais_MRNF_Sept-2023.pdf Plan réduction fardeau MERN MAJ…

ans. • Repenser et simplifier le processus de reddition de compte qui cause actuellement de lourds délais en s'appuyant davantage sur le RCJEQ pour l'analyse…

davantage dans la sphère domestique et auprès des enfants. Elles contribueraient à la réduction des « délais culturels » qui font en sorte qu’aujourd’hui…

fédérale au regard du partage des compé- tences. Une telle contestation comporterait cependant des délais. C’est une voie dilatoire qui pourrait profiter aux…

pas de REM????? - La consruction aurait du etre entreprise il y a longtemps; le cout du projet; les delais de construction. - Ajouter un lien au REM - Il…

Pêches: 78a) 1863 105-73-000042-204 1 10573000042204 2020-12-08 2020-09-26 Autres: REQ.ORD.PROL.DELAI RETENTION CHOSES SAISIES 1864 105-73-000048-219 1…

doivent chercher à limiter les conséquences de ces événements et à s’en rétablir dans les meilleurs délais possible. De même, chacun des citoyens, au sein de…