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présidente en chef 192 670 Frais de fonc on: 2 415 $ Annuelle Lord Daniel Y. Bureau des présidents des conseils de discipline…

couverture Une femme qui remercie en langue des signes québécoise. Ce document a été réalisé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. Il…

d’accompagnement, service en ligne). La première phase s’est conclue le 28 mai 2025 avec la sanction de la Loi modifiant diverses dispositions en matière…

d’hébergement en établissement (en millions de dollars) Financement des services d’hébergement en établissement1 2023-2024 2024-2025 Variation annuelle…

traduits en messages sonores ou en texte. Compte tenu du coût et de la complexité de ce type d’appareil, il est fortement suggéré de consulter des experts en…

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toutes les lois et tous les règlements en matière environnementale et faunique s’appliquent aux ouvrages régularisés en vertu du RDHE. Le RDHE est entré en…

1, 3 et 9 en 2023-2024, ainsi que des mesures 2, 6 et 11 en 2024-2025. En 2024-2025, les dépenses relatives au PABA représentaient 3 937 630 $. Le solde des…

nt à : • Mettre en valeur le leadership et les initiatives du Québec en matière de conservation de la biodiversité et, plus précisément, en aires protégées…

URES MUNICIPALES D’EAU (PRIMEAU) EN VIGUEUR LE 28 JANVIER 2025 Ce document a été réalisé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation.Il est…