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Voies cyclables protégées – Ottawa (Ontario), Canada : Projet de voies cyclables séparées sur l’avenue Laurier

pdf 402 Kb FIC_PACC_MobiliteDurable_Ottawa.pdf

cas-prix-collectivites-durables-2015-fcm-transports https://fcm.ca/fr/ressources/fmv/etude-de-cas-prix-collectivites-durables-2015-fcm-transports…

Update : December 9, 2020

Plan de classifciation du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

pdf 166 Kb PL_classification.pdf

Documents relatifs à l'organisation d'événements officiels organisés en partie ou en totalité par le Ministère tels que les conférences de presse,…

Update : July 26, 2023

Plan de classifciation du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

pdf 166 Kb PL_classification.pdf

Documents relatifs à l'organisation d'événements officiels organisés en partie ou en totalité par le Ministère tels que les conférences de presse,…

Update : July 26, 2023

Demande accès documents aide-enseignantes 21 février 2022

pdf 1.43 Mb 21-281_Diffusion.pdf

qc.ca mailto:Nadia.Larrivee@education.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/gouvernement/reconnaissance-prix/education/ordre-excellence-education…

Update : September 29, 2022

Portrait qualitatif de la situation des personnes LGBTQ+ dans le milieu culturel au Québec - Rapport de recherche

pdf 1.47 Mb RA-portrait-situation-personnes-lgbtq-milieu-culturel.pdf

Dans la grande majorité des organisations rencontrées, les personnes LGBTQ+ ne figuraient pas officiellement dans la liste des groupes identifiés comme…

Update : November 3, 2025

Mode d’emploi Chine

pdf 6.99 Mb chine-mode-emploi.pdf

vers des destinations non reconnues en tant que SDA, • Les voyagistes étrangers ne peuvent pas officiellement installer un bureau de représentation en Chine…

Update : July 10, 2020

Mode d’emploi Chine

pdf 6.99 Mb chine-mode-emploi.pdf

vers des destinations non reconnues en tant que SDA, • Les voyagistes étrangers ne peuvent pas officiellement installer un bureau de représentation en Chine…

Update : July 10, 2020

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

pdf 2.60 Mb 23-714_Diffusion.pdf

l’Ordre de l’excellence en éducation concrétise la volonté du gouvernement du Québec de souligner officiellement la contribution de celles et de ceux qui se…

Update : May 6, 2024

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

pdf 2.60 Mb 23-714_Diffusion.pdf

l’Ordre de l’excellence en éducation concrétise la volonté du gouvernement du Québec de souligner officiellement la contribution de celles et de ceux qui se…

Update : May 6, 2024

2509024-269 - Document

pdf 21 Mb 2509024-269-document.pdf

projections ou ventes de spectacles; ventes d’œuvres d’art, de droits d’édition ou de films; obtention de prix, etc., le développement de réseaux de contacts…

Update : October 22, 2025

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Plan de classifciation du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

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Portrait qualitatif de la situation des personnes LGBTQ+ dans le milieu culturel au Québec - Rapport de recherche

Mode d’emploi Chine

Mode d’emploi Chine

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

2509024-269 - Document

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