Search results

des services publics ou pour lesquels il n’est pas possible de lier directement un coût à la prestation du service. Le terme « service », employé seul,…

des services publics ou pour lesquels il n’est pas possible de lier directement un coût à la prestation du service. Le terme « service », employé seul,…

l'activité minière avec les autres utilisations du territoire», la Ville doit transmettre au Centre de service des mines du ministère de l'Énergie et…

produit/service obtenu. Par exemple, le produit d‘huile de massage se vend à 27 dollars (on pourrait dire que c‘est sa valeur) et son coût (de fabrication)…

à un appel de projets, les documents suivants sont requis : • Les états financiers de l’entreprise des deux dernières années (ou états financiers…

bouteilles hors service (retirées de manière temporaire) L’entreposage vertical doit se faire à pression réduite, dans un endroit séparé des bouteilles en se…

l’offre de service du consultant externe, le cas échéant; • les états financiers des deux dernières années et les états financiers intérimaires si les états…

coûts de contrôle de la qualité au chantier, incluant les frais de laboratoire; les coûts de remise en état des lieux; les taxes nettes afférentes aux coûts…

base en sécurité civile / Approche et principes en sécurité civile / Gestion des risques en sécurité civile / Système québécois de sécurité civile /…

l’huissier 43,00 $ 4.3° pour la production par le percepteur d’un état de créance en vertu de l’article 685 du Code de procédure civile 52,00 $ 5° pour…