Search results

fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, sans son consentement. 1982, c. 30, a. 23. 24. Un organisme public ne peut…

déplacements où il y a plus d'un voyageur, la durée du voyage peut différer entre les voyages. * Certaines dépenses payées pour cet événement ont été…

« pour cause de gastro après qu’un enfant a fait une selle molle et l’autre qui aurait eu un léger vomissement, sans tenir compte des critères d’exclusion d’…

s’agit d’un cas particulier de l’article 81.2.12 (al. 2), notamment lorsqu’une déclaration d’empêchement potentiel (DEP) est présente. Dans ce cas, l’AAE a…

généralement s’appliquer aux cas suivants : lots vacants isolés dans un secteur déjà développé, reconstruction d’un bâtiment et agrandissement d’un bâtiment…

continuité, la qualité et la fiabilité d’un service essentiel à l’État. Dans un contexte budgétaire où des choix doivent être posés, cette mesure représente …

continuité, la qualité et la fiabilité d’un service essentiel à l’État. Dans un contexte budgétaire où des choix doivent être posés, cette mesure représente …

ENGAGEMENTS EN MATIÈRE d’accueil touristique TABLEAU SYNOPTIQUE L’accueil est un geste de bienvenue qui introduit une personne dans un territoire, une…

ENGAGEMENTS EN MATIÈRE d’accueil touristique TABLEAU SYNOPTIQUE L’accueil est un geste de bienvenue qui introduit une personne dans un territoire, une…

alimentaire; 24 000 emplois; un PIB de 1,112 milliard de dollars. VISION En synergie avec les partenaires et pour répondre aux besoins des consommateurs, nos…