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plateforme de La Ruche de récolter plus de 67 M$ qui ont été injectés directement dans l’économie des régions du Québec . Il s’agit d’un ratio de rendement d…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

(modification de la formalité administrative déjà existante) - Demande d’autorisation de travaux à impacts - Demande de renouvellement de l’autorisation de…

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des activités de l’École supérieure dure depuis plus de 30 ans. Notons que l’augmentation de 75 000 $ accordée à partir de 1995-1996 comprenait un montant de…

ts/pfeq/secondaire/domaine-de-la-mathematique-de-la-science-et-de-la-technologie/mathematique/ • Ministère de l’Éducation de l’Ontario (MEO) (2004). La…

t d’un clou tréfilé. Le reste de l’assemblage se compose de nombreux fragments de carreaux de verre et de fragments de bouteilles, de quelques fragments d’un…

Mémoire de la FQPPU Page 8 sur 46 Recommandation 26 Que les ministres de l’Enseignement supérieur et de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration…

joint venture) or partnership. Company in the Northern territory: Any company whose head office or place of business has been located in the Northern…

CDC Corporation de développement communautaire CISSS Centre intégré de santé et de services sociaux CIUSSS Centre intégré universitaire de santé et de…