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2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu
pdf 0.96 Mb DAI_2024-075_rapport_dossier_ville_richelieu.pdf
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2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu
pdf 0.96 Mb DAI_2024-075_rapport_dossier_ville_richelieu.pdf
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22-54_Diffusion.pdf
pdf 7.66 Mb 22-54_Diffusion.pdf
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Demande accès renseignement mesure 20093, le 19 juillet 2022
pdf 7.66 Mb 22-54_Diffusion.pdf
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Rapport sur le bien-être et la sécurité des animaux utilisés lors de certaines disciplines de rodéos telles que pratiquées au Festival Western de Saint-Tite
pdf 1.52 Mb RA_bien_etre_animaux_rodeos_MAPAQ.pdf
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Rapport sur le bien-être et la sécurité des animaux utilisés lors de certaines disciplines de rodéos telles que pratiquées au Festival Western de Saint-Tite
pdf 1.52 Mb RA_bien_etre_animaux_rodeos_MAPAQ.pdf
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2023-173 - Mise à jour d’informations diverses concernant le Sous-ministériat à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne (SMCAGFH) entre le 13 décembre 2023 et aujourd'hui et justification quant à l
pdf 309 Kb DAI_2023-173_fonderie_horne_delimitation_zone_tampon.pdf
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2023-173 – Mise à jour d’informations diverses concernant le Sous-ministériat à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne (SMCAGFH) entre le 13 décembre 2023 et aujourd'hui et justification quant à
pdf 309 Kb DAI_2023-173_fonderie_horne_delimitation_zone_tampon.pdf
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Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11024
pdf 2.14 Mb AINFR_2025-11024.pdf
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Fiche synthèse : Facteurs d’influence de l’acceptabilité sociale
pdf 548 Kb AS-Aide-memoire_facteurs-Influence.pdf
