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Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

pdf 23 Mb Documents-publication-PAGLCHT-1.pdf

(BLCHT) Secrétariat à la condition féminine (SCF) Articles 53 et 54 L.A.I. Articles 53 et 54 L.A.I. Articles 53 et 54 L.A.I. Article 9al.2 L.A.I. 3 Avis de…

Update : February 22, 2024

QR8 - Analyse quantitative SH

pdf 268 Kb SH-08-Analyse-quanti.pdf

d’études Sciences humaines (300.A1), l’objectif d’analyse quantitative (0ME3) remplace l’objectif communément appelé « méthodes quantitatives » (022P) du…

Update : June 11, 2025

Alarmes non-fondées - Fiche sur la prévention des incendies

pdf 470 Kb fiche_alarmes_non_fondees.pdf

préventionnistes. https://www.quebec…

Update : February 12, 2025

Memoire-UC.pdf

pdf 859 Kb Memoire-UC.pdf

nsacre-a-la-transition-energetique-a-shawinigan.html…

Update : July 5, 2023

Informations pour participer à une foire littéraire organisée par le Bureau du Québec à Barcelone

pdf 1.95 Mb Informations-foire-livre-BQBa-MRIF-20240104-002.pdf

t/lc/A-2.1#se:48 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:51 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:53 1982, c. 30, a.…

Update : February 16, 2024

Informations pour participer à une foire littéraire organisée par le Bureau du Québec à Barcelone

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t/lc/A-2.1#se:48 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:51 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:53 1982, c. 30, a.…

Update : February 16, 2024

CPEQ.pdf

pdf 358 Kb CPEQ.pdf

émetteurs industriels. Si la pertinence du marché du carbone n’a jamais été remise en doute, c’est, notamment, en raison du fait qu’il a toujours été clair…

Update : January 26, 2026

Nouveautés liées au consentement

pdf 432 Kb Napperon_consentement.pdf

https://www.quebec…

Update : June 6, 2023

Consentement — critères de validité, renseignements sensibles, personne autorisée à consentir

pdf 266 Kb Napperon_consentement.pdf

https://www.quebec…

Update : February 12, 2025

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 1 – Présentation de l'information financière

pdf 1.35 Mb manuel_chapitre_1.pdf

sement A1 280 000 (480 000) A2 A3/A4 200 000 A5 A6 Sous- totaux 280 000 480 000 200 000 A7 400 000 600 000 A8 A9 (400 000) A10 (600 000) A11 A12 A13 708 700…

Update : December 12, 2025

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