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nt et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE) actuel3; – des modifications aux règles de fonctionnement du SPEDE, actuellement en…

17 août 2024 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : utilisation des cartes de crédit N/Réf. : BSM-2024-004455 Conformément à la Loi sur…

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Justice communautaire et soutien aux pères en séparation dans le Saguenay-Lac-Saint- Jean Saguenay–Lac-Saint-Jean 9. Centre Louise-Amélie Accès à la justice…

contractuelles relatives aux engagements de prêts Note sur les éventualités relatives aux garanties de prêts Note sur les autres revenus et les autres…

s’assurer de prendre des décisions à l’aide de cet outil, dans le schéma d’aménagement et dans les plans d’urbanisme, et ce, pour assurer une cohérence par…

des pêches maritimes ; – Développement et mise en œuvre d’un outil d’aide à la décision pour l’ouverture de la saison de pêche aux homards de la ZPH 22, par…

600 23 Autres frais facturés aux étudiants (467) 70 070 24 Total pour les autres frais facturés aux étudiants (Non FIO) (4) 770 307 25 Explications «Autres…

travail Direction de l'aide financière aux particuliers et aux entreprises 1 21 et 22 mars 2022 Ambulance Saint-Jean 670 rue Bouvier Québec (Québec) G2J…

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