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Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2015

pdf 3.13 Mb STAFR_sfp_2015.pdf

86 958 contribuables. Un univers plus large à compter de la publication des statistiques pour l’année d’imposition 2010 Avant la publication des statistiques…

Update : December 11, 2020

Rétention des eaux pluviales – Washington (D.C.), États-Unis : Le projet d’infrastructures vertes Rock Creek Project A

pdf 273 Kb changement_climatique_washington_dc.pdf

superficie des infrastructures vertes de croître progressivement. De plus, la demande de propositions relative au 2e projet pilote sera lancée uniquement…

Update : February 1, 2019

Rétention des eaux pluviales – Washington (D.C.), États-Unis : Le projet d’infrastructures vertes Rock Creek Project A

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superficie des infrastructures vertes de croître progressivement. De plus, la demande de propositions relative au 2e projet pilote sera lancée uniquement…

Update : February 1, 2019

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

pdf 0.91 Mb B1_Munloc_RF2018_Sommation.pdf

sur la dette à long terme Note sur les obligations contractuelles relatives aux engagements de prêts Note sur les éventualités relatives aux garanties de…

Update : December 20, 2019

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

pdf 880 Kb b1_munloc_rf2017_sommation.pdf

sur la dette à long terme Note sur les obligations contractuelles relatives aux engagements de prêts Note sur les éventualités relatives aux garanties de…

Update : February 18, 2019

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

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sur la dette à long terme Note sur les obligations contractuelles relatives aux engagements de prêts Note sur les éventualités relatives aux garanties de…

Update : December 20, 2019

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

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sur la dette à long terme Note sur les obligations contractuelles relatives aux engagements de prêts Note sur les éventualités relatives aux garanties de…

Update : February 18, 2019

Ordres du jour, procès-verbaux et comptes-rendus des réunion du Comité sur Les Résultats Scientifiques et le Milieu Scolaire (2020-2022) en complément à la décision diffusée 21-516.

pdf 1.15 Mb 23-718_Diffusion.pdf

quatrième points. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : April 24, 2024

Ordres du jour, procès-verbaux et comptes-rendus des réunion du Comité sur Les Résultats Scientifiques et le Milieu Scolaire (2020-2022) en complément à la décision diffusée 21-516.

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quatrième points. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : April 24, 2024

Les objets du règlement de zonage susceptibles ou non d'approbation référendaire

pdf 233 Kb mod_amen_outi_regl_zone_tabl.pdf

territoriale pour l’application des dispositions des sous-sections 1 à 2.1 de la section V qui sont relatives à l’approbation référendaire et de manière que,…

Update : March 25, 2025

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Rétention des eaux pluviales – Washington (D.C.), États-Unis : Le projet d’infrastructures vertes Rock Creek Project A

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Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

Ordres du jour, procès-verbaux et comptes-rendus des réunion du Comité sur Les Résultats Scientifiques et le Milieu Scolaire (2020-2022) en complément à la décision diffusée 21-516.

Ordres du jour, procès-verbaux et comptes-rendus des réunion du Comité sur Les Résultats Scientifiques et le Milieu Scolaire (2020-2022) en complément à la décision diffusée 21-516.

Les objets du règlement de zonage susceptibles ou non d'approbation référendaire

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