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réseau d'électricité L (inclus ci-dessus) 26 4670(01) Endettement total net à long terme lié aux parcs éoliens et aux centrales hydroélectriques (inclus…

subject= https://www.rouyn-noranda.ca/citoyens/services-aux-citoyens/terrains-municipaux-residentiels https://www.rouyn-noranda.ca/citoyens/services-aux-cito…

dans l’enseignement. Il contient des pistes et des exemples utiles pour l’étude d’un enjeu et renvoie aux connaissances que l’élève acquiert, principalement…

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demande soit un document concernant les résultats aux épreuves uniques de la quatrième et de cinquième secondaire. Toutefois, il est important de prendre en …

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-devant-la-commission/concernant-lacces-aux-documents-dorganismes-publics/ http://www.cai.gouv.qc.ca/citoyens/recours-devant-la-commission/concernant-lacces-…

août 2024 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : statistiques - harcèlement criminel N/Réf. : BSM-2024-004355 Conformément à la Loi sur…

31 juillet 2024 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : gestion des réseaux sociaux N/Réf. : BSM-2024-004357 Conformément à la Loi sur…

août 2024 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : statistiques - harcèlement criminel N/Réf. : BSM-2024-004355 Conformément à la Loi sur…