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Memoire-Collectif-Vital.pdf

pdf 521 Kb Memoire-Collectif-Vital.pdf

Ouvrir la porte à l’inclusion en EPS. L'éducation physique en mouvement, no 3, p. 25- 27. https://www.2cr2d.ch/wp-content/uploads/3_L%C3…

Update : January 31, 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 1.52 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-07-2021.pdf

- $ 0,08 $ 113 $ 1 Lévis - $ - $ 2,90 $ 166 127 $ 24 Longueuil - $ - $ 2,26 $ 3 569 $ 4 Lotbinière 4,20 $ 3 952 $ 3,37 $ 3 171 $ 1 Manicouagan 0,00 $ 0,00 $…

Update : August 20, 2025

Programme de soutien aux pratiques policières concertées en itinérance et en santé mentale - Normes de programme 2025-2027

pdf 552 Kb normes_programme_2025_2027_PSPPC.pdf

Questionnaire sur l’administration des activités policières, année 2018-2019. Données en date du 3 août 2020. 3 Ville de Québec (2020), Rapport annuel SPVM,…

Update : October 7, 2024

Programme de soutien aux pratiques policières concertées en itinérance et en santé mentale - Normes de programme 2025-2027

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Questionnaire sur l’administration des activités policières, année 2018-2019. Données en date du 3 août 2020. 3 Ville de Québec (2020), Rapport annuel SPVM,…

Update : October 7, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – juillet 2023

pdf 1.84 Mb RA_engagements-fde-juillet-2023.pdf

Mont-Royal Mont-Royal-Outremont 2024-2025 3 000 000 $ 9 D161755-PRSI-2 Programme ESSOR 7 000 000 $ 2023-2024 3 300 000 $ 04-02 KSM inc. Tring-Jonction…

Update : February 27, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – juillet 2023

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Mont-Royal Mont-Royal-Outremont 2024-2025 3 000 000 $ 9 D161755-PRSI-2 Programme ESSOR 7 000 000 $ 2023-2024 3 300 000 $ 04-02 KSM inc. Tring-Jonction…

Update : February 27, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Février 2024

pdf 1.37 Mb RA-engagement-MEIE-fevrier-2024.pdf

2024-2025 200 000 2023-2024 1 570 000 2024-2025 1 570 000 2023-2024 1 250 000 2024-2025 3 000 000 2025-2026 3 000 000 2026-2027 3 000 000 154 ADHOC66564 Aide…

Update : April 15, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Février 2024

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2024-2025 200 000 2023-2024 1 570 000 2024-2025 1 570 000 2023-2024 1 250 000 2024-2025 3 000 000 2025-2026 3 000 000 2026-2027 3 000 000 154 ADHOC66564 Aide…

Update : April 15, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – mai 2023

pdf 1.78 Mb RA_engagements-fde-mai-2023.pdf

Orford 2024-2025 123 030 $ 17 D170128-PRSI-1 Programme ESSOR 370 000 $ 2023-2024 370 000 $ 04-02 C.N.C. Tracy inc. Sorel-Tracy Richelieu 18 D170145-PRSI-1…

Update : February 27, 2024

Mémoire sur la réalité policière

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sur la réalité policière Le 9 octobre 2020 2 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION 3 DISCUSSION 6 RECOMMANDATIONS 14 CONCLUSION 16 3 INTRODUCTION La Ville de…

Update : August 3, 2023

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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

Programme de soutien aux pratiques policières concertées en itinérance et en santé mentale - Normes de programme 2025-2027

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – juillet 2023

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Février 2024

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