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États financiers 2022-2023 de l’école privée Collège Charles-Lemoyne

pdf 330 Kb 24-120_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : June 14, 2024

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Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : December 11, 2023

Documents relatifs au comité interministériel sur les bris de service

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Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : February 2, 2024

Tableaux d'harmonisation des programmes d'études Service à la clientèle, informations relatives aux travaux réalisés et à leurs résultats

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Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : September 25, 2023

2023-170 – Documents du MAMH à l'intention de la Ville de Québec concernant la prolongation de délai pour l'adoption des documents visés à l'article 59 de la LAU

pdf 382 Kb DAI_2023-170_prolongation_delai_documents_lau.pdf

du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). mailto:cai.communications@cai.gouv.qc.ca Direction régionale de la Capitale-Nationale Aile Chauveau,…

Update : January 25, 2024

Liste des achats de fournitures, de mobilier et de matériel informatique effectués par le MES entre le 1er mars et le 31 mars 2023

pdf 339 Kb 24-12_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : May 14, 2024

Politiques, normes, règlements régulant la traduction des programmes d'études, du français à l'anglais, au Québec.

pdf 334 Kb 24-832_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : April 11, 2025

Exemple de rapport code 16 - Incendie d'une ferme expérimentale

pdf 830 Kb exemple_rapport_code_16_incendie_ferme.pdf

facilitez votre suivi annuel. Pour tout renseignement, n’hésitez pas à communiquer avec nous : Direction de la sécurité incendie et des télécommunications…

Update : June 17, 2021

Documents présentant une ventilation du programme d’éducation à la santé et à l’éducation physique par niveau scolaire au Québec qui décrit les thèmes obligatoires et les évaluations prévues dans la matière "santé" pour chacun des niveaux

pdf 332 Kb 25-516_Diffusion.pdf

https://www.quebec.ca/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/programmes-formations-evaluation/programme-formation-ecole-quebecoise/primaire/education-p…

Update : October 21, 2025

Liste des écoles à vocation religieuse et pour chacune:Adresse,circonscription,effectif, description des pratiques religieuses,avis de la Commission consultative de l’enseignement privé pour non-respect du régime pédagogique depuis 2018,le financem

pdf 233 Kb 22-503_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : March 31, 2023

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Politiques, normes, règlements régulant la traduction des programmes d'études, du français à l'anglais, au Québec.

Exemple de rapport code 16 - Incendie d'une ferme expérimentale

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