Search results

L’électrifi cation des transports reçoit un soutien additionnel : 70 M$ de plus sur deux ans pour permettre un rabais pouvant aller jusqu’à 8 000 $ lors de…

personnels 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

gestion des urgences depuis plus de 20 ans. Elle a un parcours complémentaire et atypique alliant des expériences de gestion dans le domaine hospitalier dans…

gestion des urgences depuis plus de 20 ans. Elle a un parcours complémentaire et atypique alliant des expériences de gestion dans le domaine hospitalier dans…

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

qualifiée ou non qualifiée bien qu’elles n’appliquent pas un programme éducatif auprès des enfants. Les éducatrices spécialisées appliquent un plan…

(voir I.B.3) a) La personne concernée b) Un membre du personnel c) Une autre personne physique d) Un autre organisme public (nom et adresse) : e) Une…

qualifiée ou non qualifiée bien qu’elles n’appliquent pas un programme éducatif auprès des enfants. Les éducatrices spécialisées appliquent un plan…

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

qualifiée ou non qualifiée bien qu’elles n’appliquent pas un programme éducatif auprès des enfants. Les éducatrices spécialisées appliquent un plan…