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(voir I.B.3) a) La personne concernée b) Un membre du personnel c) Une autre personne physique d) Un autre organisme public (nom et adresse) : e) Une…

n • Dans ce mode, il y a un processus d’appel d’offres public en deux étapes : l’appel de qualification et l’appel de propositions. • Le groupe, formé d’un…

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recherche entreprend une réflexion sur à la manière d’atteindre des prix plus élevés et un meilleur contrôle des émissions dans un système de bourse du…

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

chercher de l’aide pour un trouble de santé mentale présentent aussi un trouble lié aux substances (Canadian Centre on Substance Use and Addiction, 2009, p.…

ion des transports électriques et intelligents. Celle-ci dresse un diagnostic des défis dans l’environnement d’affaires québécois et un balisage des…

résultats obtenus. Il faut noter qu’un projet peut contenir plusieurs mesures et que chacune des mesures doit avoir un plan de surveillance. Le programme…

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