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01-01 FONCTIONS DE COORDINATION (COMMANDE DE BIENS/DEMANDE D’EXÉCUTION) Contrat de prêt de services avec le Centre intégré univers de santé et de services…

outre de ceux prescrits, et qui ont pour but de répondre aux besoins de l’OMRE et, le cas échéant, de ceux des municipalités locales concernées (ex. :…

outre de ceux prescrits, et qui ont pour but de répondre aux besoins de l’OMRE et, le cas échéant, de ceux des municipalités locales concernées (ex. :…

nécessité de finaliser les inventaires du patrimoine bâti a été soulevée comme base de décision importante pour l’instauration de mesures incitatives. Par…

6.4. ALLOCATION DE FRAIS DE GARDE 7.6.4.1. DESCRIPTION DE L’ALLOCATION DE FRAIS DE GARDE L’allocation de frais de garde vise à faciliter la participation de…

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Québec et un leader international. Parmi nos clients et partenaires ➔ Ville de Montréal, Ville de Nicolet, Ville de Bécancour, Ville de Sherbrooke ➔…

informant de ce recours. Veuillez agréer, Monsieur, nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p.…

plan de mobilité durable de la Ville de Québec : Le plan de mobilité durable, adopté en novembre 2011, a pour but de guider l’urbanisation de la Ville de…

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