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es\Foncier\Directives\PATP utilisation multiple modulée Îles maritimes, fleuve et golfe du Saint-Laurent, 09-012-00; Utiliser le territoire et mettre en…

surtout dans un contexte de rétention de nouveaux arrivants. La réalité des villes-MRC est peu prise en compte en matière d’aménagement du territoire, et il…

surtout dans un contexte de rétention de nouveaux arrivants. La réalité des villes-MRC est peu prise en compte en matière d’aménagement du territoire, et il…

contrats octroyés en sous-traitance en matière de services professionnels pour les cinq dernières années financières; - Les avis d’appels d’offres lancés par…

passera de 2,1 % en 2017 à 1,8 % en 2018 et à 1,7 % en 2019. — Il s’agit d’une trajectoire différente de celle de l’IPC qui, elle, passera de 1,0 % en 2017 à…

avant la prise en compte des swaps, la proportion de la dette devrait être de 77 % en dollars canadiens, de 10 % en dollars américains, de 10 % en euros, de…

avant la prise en compte des swaps, la proportion de la dette devrait être de 77 % en dollars canadiens, de 10 % en dollars américains, de 10 % en euros, de…

vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et suivants), faire une demande de révision à l’égard de…

Ainsi, en n’exprimant aucune préférence ou défaveur à l’égard d’une religion en particulier, l’État s’assure de préserver un espace public neutre, en fait et…

Ainsi, en n’exprimant aucune préférence ou défaveur à l’égard d’une religion en particulier, l’État s’assure de préserver un espace public neutre, en fait et…