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Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2023-2024

pdf 850 Kb GUIDE_PART_2023-2024.pdf

activités inhérentes au processus de création du savoir. Ces activités contribuent au partage d’expertise, au travail en collaboration, à un plus grand…

Update : July 18, 2023

Le nombre de personnes ayant suivi une formation relative à l’utilisation des salles de retrait et le nombre d'interventions, les courriels, notes et avis relatifs au cadre de référence de l'utilisation des salles de retrait.

pdf 2.70 Mb 24-598_Diffusion.pdf

est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 2° au procureur de cet organisme, ou au procureur général lorsqu’il…

Update : February 19, 2025

Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2023

pdf 3.14 Mb rapport_situation-SGEE_2023.pdf

atypiques de façon habituelle au cours de l’exercice financier du 1er avril 2022 au 31 mars 2023 et le nombre d’enfants accueillis au cours de la semaine de…

Update : September 30, 2024

Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles ; Tout document portant sur l’ouverture de l’antenne un

pdf 8.41 Mb 23-127_Diffusion.pdf

de résiliation au BÉNÉFICIAIRE énonçant le motif de résiliation. S’il s’agit d’un motif de résiliation prévu : a) au paragraphe a) de la clause précédente,…

Update : January 30, 2024

Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles ; Tout document portant sur l’ouverture de l’antenne un

pdf 8.41 Mb 23-127_Diffusion.pdf

de résiliation au BÉNÉFICIAIRE énonçant le motif de résiliation. S’il s’agit d’un motif de résiliation prévu : a) au paragraphe a) de la clause précédente,…

Update : January 30, 2024

Criminalité au Québec - Infractions sexuelles en 2018

pdf 1.24 Mb stats_infr_sexuelles_2018.pdf

fréquente au Centre-du-Québec, soit 6,7 % des infractions (4,1 % au Québec), tandis que l’incitation à des contacts sexuels est plus présente en…

Update : January 31, 2022

Criminalité au Québec - Infractions sexuelles en 2018

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fréquente au Centre-du-Québec, soit 6,7 % des infractions (4,1 % au Québec), tandis que l’incitation à des contacts sexuels est plus présente en…

Update : January 31, 2022

Criminalité au Québec - Infractions sexuelles en 2019

pdf 1.30 Mb stats_infr_sexuelles_2019.pdf

Citation suggérée : Ministère de la Sécurité publique (2021). Criminalité au Québec – Infractions sexuelles en 2019. https://www.quebec.ca/gouv/ministere/sec…

Update : January 31, 2022

Criminalité au Québec - Infractions sexuelles en 2019

pdf 1.30 Mb stats_infr_sexuelles_2019.pdf

Citation suggérée : Ministère de la Sécurité publique (2021). Criminalité au Québec – Infractions sexuelles en 2019. https://www.quebec.ca/gouv/ministere/sec…

Update : January 31, 2022

Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10001 - Données

xlsx 23 Mb AINFR_2026-10001_pj_complet_Excel.xlsx

Avez-vous déjà fumé une cigarette au complet? Table N1A Avez-vous fumé au moins une cigarette au cours de la dernière année? Table N1A Avez-vous fumé au…

Update : February 11, 2026

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Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2023

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Criminalité au Québec - Infractions sexuelles en 2018

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Criminalité au Québec - Infractions sexuelles en 2019

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