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Synthèse des principaux enjeux, risques et pistes de solution pour adapter la conservation du patrimoine culturel bâti québécois aux impacts des changements climatiques

pdf 2.46 Mb RA-synthese-enjeux-patrimoine-culturel-ouranos.pdf

Programme d’Aide financière pour propriétaires et locataires lors d’une inondation ou d’un autre sinistre (MSP) « Le Programme général d’assistance…

Update : December 2, 2024

Outil d'analyse pour l'amélioration continue des SARCA

pdf 1.66 Mb SARCA_amelioration_VF.pdf

Complément d’information - Novembre 2012 TYPE D’OUTIL Lorem ipsum dolor sit amet Complément d’information - Novembre 2012 TYPE D’OUTIL Lorem ipsum dolor sit…

Update : April 10, 2024

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Update : April 10, 2024

Pour un aménagement concerté du territoire – 1994

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et d'encourager le développement de la mixité sociale. Les programmes d'aide financière La Société d'habitation du Québec développe et gère des…

Update : July 19, 2010

Pour un aménagement concerté du territoire – 1994

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et d'encourager le développement de la mixité sociale. Les programmes d'aide financière La Société d'habitation du Québec développe et gère des…

Update : July 19, 2010

Programme d'infrastructures pour les bâtiments municipaux (PRABAM) – Instructions aux municipalités et aux auditeurs relatives à la reddition de comptes finales devant faire l'objet d'une mission de procédures convenues

pdf 519 Kb PRABAM_instructions_auditeurs_municipalites.pdf

fait l’objet d’une aide financière provenant d’un tiers. Communiquer la réponse de la Municipalité et, dans le cas où une telle aide financière aurait été…

Update : November 29, 2024

Demande accès documents pour les années 2020-2021 et 2021-2022, le 26 juillet 2022

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milieu carcéral d’une activité d’accueil comportant des informations relatives à la sécurité; d) informent le CSS lorsqu’un employé fait l’objet d’une…

Update : October 4, 2022

Copie de tout compte-rendu ou procès-verbaux des réunions tenues par le comité d'anciens hauts gradés de la police, toutes notes prises lors desdites réunions et tout document partagés lors desdites réunions ET tous les courriels d’offre d’aide

pdf 511 Kb 2026-10048.pdf

lors desdites réunions et tout document partagés lors desdites réunions; 2. tous les courriels d’offre d’aide que le ministre Lafrenière a reçu depuis qu’il…

Update : February 10, 2026

la grille de pointage complétée pour la demande de la Ville ainsi que tout document de même nature se rapportant à l’évaluation de celle-ci., suite au dépôt, par la Ville de Saint-Colomban, d’une demande d’aide financière dans le cadre de l

pdf 479 Kb 25-108_Diffusion.pdf

Vous trouverez ci-annexé la grille d’admissibilité. Toutefois, certaines informations sont masquées conformément aux articles 22 et 37 de la Loi. D’autres…

Update : June 26, 2025

Données concernant le programme général d'aide financière aux personnes sinistrées dans les municipalités qui entourent Les Trois Lacs à Val-des-Sources

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accessible. Prenez note qu’il n’y a pas de mesures de protection des berges admissible dans le programme d’aide financière après sinistre. En terminant, nous…

Update : May 30, 2023

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Pour un aménagement concerté du territoire – 1994

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Demande accès documents pour les années 2020-2021 et 2021-2022, le 26 juillet 2022

Copie de tout compte-rendu ou procès-verbaux des réunions tenues par le comité d'anciens hauts gradés de la police, toutes notes prises lors desdites réunions et tout document partagés lors desdites réunions ET tous les courriels d’offre d’aide

la grille de pointage complétée pour la demande de la Ville ainsi que tout document de même nature se rapportant à l’évaluation de celle-ci., suite au dépôt, par la Ville de Saint-Colomban, d’une demande d’aide financière dans le cadre de l

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