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2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité
pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf
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2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité
pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf
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Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2019
pdf 2.35 Mb AUTFR_lepointNov2019.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 273 Kb MR-statut-artiste-AJIQ.pdf
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Règlement sur le domaine hydrique de l’État - Guide d'application
pdf 1.03 Mb reglement-domaine-hydrique-etat-guide-application.pdf
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Documents en lien avec l'appel à projets en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2022-2023
pdf 1.73 Mb Documents-AP-egalite-2022-2023-SCF-20230727-1.pdf
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Documents en lien avec l'appel à projets en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2022-2023
pdf 1.73 Mb Documents-AP-egalite-2022-2023-SCF-20230727-1.pdf
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Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de mars 2026
pdf 1.24 Mb MES-Engagement-financiers-mars-2026.pdf
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Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4
pdf 17.74 Mb Questions-publication-PAGLCHT-4.pdf