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chapitre 16) en juin 2023, puis par une modification réglementaire en juin 2024. Ces ajustements ont permis d’accroître considérablement le taux de…

changements sont possibles, en voici un. Transformer le bureau de sélection en bureau d’aide à l’amélioration des projets et de leur mise en réseau. Tous les…

total. En outre, de nouvelles actions en matière de lutte à l’homophobie, en matière d’égalité entre les hommes et les femmes et en matière de prévention en…

d’intervention en sécurité incendie. Elles doivent exercer un rôle de premier plan auprès des municipalités, notamment en coordonnant la révision et la mise …

d’intervention en sécurité incendie. Elles doivent exercer un rôle de premier plan auprès des municipalités, notamment en coordonnant la révision et la mise …

prévoyaient de : • mettre en place, dans le secteur de la construction et dans tous les autres secteurs, un outil de gestion des permis de façon à en…

ministère de la Culture et des Communications, soit 52,1 M$ en 2018-2019, 56,3 M$ en 2019-2020, 57,6 M$ en 2020-2021, 59,5 M$ en 2021-2022 et 63,1 M$ en…

ministère de la Culture et des Communications, soit 52,1 M$ en 2018-2019, 56,3 M$ en 2019-2020, 57,6 M$ en 2020-2021, 59,5 M$ en 2021-2022 et 63,1 M$ en…

le document en pièce jointe. Prenez note qu’en vertu des articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès, les renseignements personnels présents dans ces documents…

régions, mutantis mutandis, aux États-Unis, en France, en Allemagne, en Australie et même au Canada – en théorie25. Le Québec, qui a aboli son Conseil…