Search results

Octobre à décembre 2021

pdf 208 Kb budget-ministre-art-26.pdf

26 : Subventions versées à même le budget discrétionnaire d'un ministre Nom Nom du bénéficiaire Projet visé MontantCirconscription électorale Charette,…

Update : February 4, 2025

L'inventaire(22-23) des projets pédagogiques particuliers au QC, de type concentration, profil, des programmes Sports-études, Arts, reconnus par le MES et le MEQ, programmes reconnus par l'organisation Baccalauréat International, nb élèves inscrits

pdf 1.03 Mb 22-429_Diffusion.pdf

Guillaume-Couture( pavillon Gu 824105 École secondaire Champagnat, Guillaume-Couture 824217 sport sante 01 – Enrichissement en sport 27 18 0 0 0 École…

Update : March 31, 2023

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

ions des entreprises, qui déplorent que la réglementation excessive et une bureaucratie envahis- sante freinent leur croissance et menacent leur capacité…

Update : February 8, 2021

Regime-budgetaire2021-fev2021-Colleges-prives.pdf

pdf 857 Kb Regime-budgetaire2021-fev2021-Colleges-prives.pdf

de projet de formation ou d’evaluation a distance A132 Accessibilite aux services specialises en sante mentale pour la communaute etudiante A133 Bourses pour…

Update : November 22, 2021

Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie, mai 2001

pdf 580 Kb orientations_msp_securite_incendie.pdf

l’exercice du métier de pompier. Le maintien, dans ces milieux, d’une expertise à la fois suffi- sante et compétente ne peut être assuré, dans plusieurs cas,…

Update : December 16, 2020

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

ions des entreprises, qui déplorent que la réglementation excessive et une bureaucratie envahis- sante freinent leur croissance et menacent leur capacité…

Update : February 8, 2021

L'inventaire(22-23) des projets pédagogiques particuliers au QC, de type concentration, profil, des programmes Sports-études, Arts, reconnus par le MES et le MEQ, programmes reconnus par l'organisation Baccalauréat International, nb élèves inscrits

pdf 1.03 Mb 22-429_Diffusion.pdf

Guillaume-Couture( pavillon Gu 824105 École secondaire Champagnat, Guillaume-Couture 824217 sport sante 01 – Enrichissement en sport 27 18 0 0 0 École…

Update : March 31, 2023

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb plan-action-allegement-reglementaire-administratif-2020-2025.pdf

ions des entreprises, qui déplorent que la réglementation excessive et une bureaucratie envahis- sante freinent leur croissance et menacent leur capacité…

Update : April 9, 2025

Regime-budgetaire2021-fev2021-Colleges-prives.pdf

pdf 857 Kb Regime-budgetaire2021-fev2021-Colleges-prives.pdf

de projet de formation ou d’evaluation a distance A132 Accessibilite aux services specialises en sante mentale pour la communaute etudiante A133 Bourses pour…

Update : November 22, 2021

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

pdf 8.87 Mb 24-639_Diffusion.pdf

Guillaume-Couture Ecole Cham 824105 824217 École secondaire Champagnat, Guillaume-Couture sport sante 01 – Enrichissement en sport 27 18 0 0 0 75,00 0,00…

Update : February 6, 2025

Search results

Filters

Octobre à décembre 2021

L'inventaire(22-23) des projets pédagogiques particuliers au QC, de type concentration, profil, des programmes Sports-études, Arts, reconnus par le MES et le MEQ, programmes reconnus par l'organisation Baccalauréat International, nb élèves inscrits

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Regime-budgetaire2021-fev2021-Colleges-prives.pdf

Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie, mai 2001

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

L'inventaire(22-23) des projets pédagogiques particuliers au QC, de type concentration, profil, des programmes Sports-études, Arts, reconnus par le MES et le MEQ, programmes reconnus par l'organisation Baccalauréat International, nb élèves inscrits

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Regime-budgetaire2021-fev2021-Colleges-prives.pdf

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca