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Registre sur les drones, par établissement, depuis 2018

pdf 612 Kb 2025-10658.pdf

Direction de l’accès à l’information, des relations avec les citoyens et de la gestion documentaire 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage…

Update : March 26, 2025

Guide de signalement obligatoire pour les médecins vétérinaires et les agronomes - Loi sur le bien-être et la sécurité de l'animal

pdf 3.08 Mb GM_Guide_signalement_veterinaires_agronomes_MAPAQ.pdf

et de l’Alimentation2 Une version accessible de ce document est en ligne sur le site Quebec.ca. Rédaction Direction générale du développement et du soutien à…

Update : March 8, 2022

Guide de signalement obligatoire pour les médecins vétérinaires et les agronomes - Loi sur le bien-être et la sécurité de l'animal

pdf 3.08 Mb GM_Guide_signalement_veterinaires_agronomes_MAPAQ.pdf

et de l’Alimentation2 Une version accessible de ce document est en ligne sur le site Quebec.ca. Rédaction Direction générale du développement et du soutien à…

Update : March 8, 2022

General Indemnity and Financial Assistance Program Regarding Actual or Imminent Disasters - Homeowners and Tenants

pdf 756 Kb guide_simplifie_particuliers_anglais_22-05.pdf

safety and provide the municipality’s attestation of compliance. http://www.quebec.ca/flooding-assistance http://www.quebec.ca/flooding-assistance 12…

Update : May 24, 2022

Liste des demandes d’accès aux documents du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024 - BSM-2025-004841

pdf 355 Kb DAI_no_2025-004841.pdf

de recours. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/justice/publications-adm/rapport-annuel-de-gestion/RA_annuel_2022-2023_MJQ.pdf…

Update : February 12, 2025

Tous les courriels internes, notes de réunion préparatoire, memos et rapports impliquant le personnel, y compris le ministre, au sujet de la décision d'augmenter les frais de scolarité pour les étudiants hors province dans les universités du Québec

pdf 651 Kb 23-485_Diffusion.pdf

IB/MNG/mc p. j. 6 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-information/reponses/janvier-a-mars-2024…

Update : May 17, 2024

Tous les courriels internes, notes de réunion préparatoire, memos et rapports impliquant le personnel, y compris le ministre, au sujet de la décision d'augmenter les frais de scolarité pour les étudiants hors province dans les universités du Québec

pdf 651 Kb 23-485_Diffusion.pdf

IB/MNG/mc p. j. 6 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-information/reponses/janvier-a-mars-2024…

Update : May 17, 2024

Alarmes non-fondées - Fiche sur la prévention des incendies

pdf 470 Kb fiche_alarmes_non_fondees.pdf

préventionnistes. https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/securite-incendie/services-de-securite-incendie-et-municipalites/outils-de-prevention-inc…

Update : February 12, 2025

Poverty, inequality and social exclusion in Québec, 2012 progress report

pdf 653 Kb RA_etat_situation_2012_CEPE_en.pdf

r les inégalités sociales de santé, Direction de la santé publique de Montréal‐Centre Sylvie Rheault, Aging and Living Conditions Statistics Coordinator, Dir…

Update : October 26, 2022

2071 - Interruption temporaire des études – Report du remboursement

pdf 126 Kb 2071-report.pdf

en le déposant directement dans votre dossier en ligne. Section 1 – Identité et adresse Nom Prénom Code permanent attribué par le Ministère Numéro…

Update : May 14, 2025

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