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Réalisation de deux enquêtes nationales sur la santé mentale étudiante : la première en 2022-2023 et la deuxième en 2025-2026. • Publication annuelle de la…

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les systèmes de chauffage, de climatisation, de chauffe- eau et de ventilation, la qualité des eaux et la qualité des sols. On obtenait alors un crédit…

provinces pour la petite enfance pourraient permettre au Québec de construire la version 2.0 de son réseau de garde. La pénurie de places actuelle doit être…

défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). APPEL DEVANT LA COUR DU QUÉBEC a) Pouvoir L’article 147 de la loi stipule qu’une personne directement…

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programmes de financement de la recherche et les objectifs de valorisation. 10. DES DÉFIS ET DES OPPORTUNITÉS QUI INTERPELLENT LE MFQ Du point de vue du MFQ,…

l’usage serait de la vente au détail • 9452 : Espace de plancher inoccupé dont l’usage serait pour fins de réparation • 9458 : Espace de plancher inoccupé…

Heure, à la salle (No de la salle) en présence de Liste des personnes présentes. RÉSOLUTION No : Numéro ATTENDU QUE les municipalités locales ont, en vertu d…

Heure, à la salle (No de la salle) en présence de Liste des personnes présentes. RÉSOLUTION No : Numéro ATTENDU QUE les municipalités locales ont, en vertu d…