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Offre de services aux municipalités - Directions régionales de la sécurité civile et de la sécurité incendie

pdf 349 Kb offre_services_DRSCSI_01.pdf

municipalités, visitez quebec.ca/securite-incendie- municipalites. quebec.ca/securite-civile-municipalites quebec.ca/securite-civile-municipalites quebec.ca/…

Update : February 4, 2022

Non-renouvellement, suspension ou révocation de la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - GUIDE 2025

pdf 587 Kb RSGE-Guide_NRSR.pdf

réglementaires. Si cette étape n’est pas respectée, la démarche du bureau coordonnateur pourrait être invalidée. 1 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Délais, [En…

Update : April 3, 2025

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

pdf 3.66 Mb 24-152_Diffusion.pdf

Montréal QC H3A 3C6 bci-qc.ca Ce courriel, incluant les pièces jointes, est confidentiel et est adressé exclusivement au destinataire. Il est strictement…

Update : July 25, 2024

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

pdf 3.66 Mb 24-152_Diffusion.pdf

Montréal QC H3A 3C6 bci-qc.ca Ce courriel, incluant les pièces jointes, est confidentiel et est adressé exclusivement au destinataire. Il est strictement…

Update : July 25, 2024

Documents-violence-conjugale-maisons-hebergement-CF-20230601-001.pdf

pdf 2.27 Mb Documents-violence-conjugale-maisons-hebergement-CF-20230601-001.pdf

nancière du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, et du ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec. ii…

Update : June 20, 2023

Dans le sport scolaire et parascolaire, le nombre, la nature, l'emplacement et la date des plaintes d'harcèlement/violence sexuelle, psychologiques, physiques et/ou instrumentales de la part d'un(e) individu(e) en position d'autorité envers un(e) jeune

pdf 398 Kb 24-403_Diffusion.pdf

péril la sécurité d’une personne; 5° de causer un préjudice à une personne qui est l’auteur du renseignement ou qui en est l’objet; 6° de révéler les…

Update : November 26, 2024

Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Guide d’application

pdf 2.35 Mb GUI_InspecteurPiscineResidentielle.pdf

Update : June 5, 2025

2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu

pdf 0.96 Mb DAI_2024-075_rapport_dossier_ville_richelieu.pdf

mesures déployées par la Ville et les 1 Gouvernement du Québec, « Répertoire des municipalités », en ligne : https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-queb…

Update : August 15, 2024

2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu

pdf 0.96 Mb DAI_2024-075_rapport_dossier_ville_richelieu.pdf

mesures déployées par la Ville et les 1 Gouvernement du Québec, « Répertoire des municipalités », en ligne : https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-queb…

Update : August 15, 2024

Correspondances de la ministre et de la sous-ministre de la Sécurité publique avec des ministres et/ou sous-ministres fédéraux entre le 2 février et le 16 juin 2021

pdf 1.64 Mb 2021-12309.pdf

relations entre le gouvernement du Québec et un autre gouvernement ou une organisation internationale. 1982, c. 30, a. 19.…

Update : January 6, 2023

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Non-renouvellement, suspension ou révocation de la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - GUIDE 2025

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

Documents-violence-conjugale-maisons-hebergement-CF-20230601-001.pdf

Dans le sport scolaire et parascolaire, le nombre, la nature, l'emplacement et la date des plaintes d'harcèlement/violence sexuelle, psychologiques, physiques et/ou instrumentales de la part d'un(e) individu(e) en position d'autorité envers un(e) jeune

Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Guide d’application

2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu

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Correspondances de la ministre et de la sous-ministre de la Sécurité publique avec des ministres et/ou sous-ministres fédéraux entre le 2 février et le 16 juin 2021

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