Search results
-
La sécurité incendie au Québec - État des lieux
pdf 1.67 Mb etat_des_lieux_securite_incendie_avril_2025.pdf
-
Rapport Gautrin - Analyse des résultats d'une consultation effectuée auprès de personnes associées à l'action gouvernementale - Annexe
pdf 2.29 Mb RA_gautrin-annexe-resultats_2012_MCE.pdf
-
Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion
pdf 911 Kb air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-05-2024.pdf
-
Analyse d’impact réglementaire du projet d’orientation de modernisation de la consigne et de la collecte sélective
pdf 386 Kb air-orientation-modernisation-consigne-collecte-selective-02-2020.pdf
-
Programme de financement des infrastructures et autres subventions liées à des projets d’immobilisation
pdf 2.27 Mb PFI-regle-administrative.pdf
-
Regards croisés sur les conditions de réussite éducative des premiers cours de littérature et de philosophie au cégep
pdf 1.89 Mb Rapport-conditions-reussite-cours-defis-cegep.pdf
-
Regards croisés sur les conditions de réussite éducative des premiers cours de littérature et de philosophie au cégep
pdf 1.89 Mb Rapport-conditions-reussite-cours-defis-cegep.pdf
-
Éléments-clés pour la mise en application des obligations de la Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels
pdf 461 Kb elements-cles-application-loi-prp.pdf
-
Québec Net Positif
pdf 230 Kb quebec-net-positif.pdf
