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RFA1920_FRA_av

pdf 437 Kb RFA1920-fx-garneau.pdf

17-70-035 Réfections aux édifices (696 000) 696 000 07 2018-2019 Allocations particulières 08 18-70-035 Réfections aux édifices 08 2019-2020 Allocations…

Update : November 23, 2021

RFA1920_ABI_av

pdf 440 Kb RFA1920-abitibi-temiscamingue.pdf

07 17-70-035 Réfections aux édifices 07 2018-2019 Allocations particulières 08 18-70-035 Réfections aux édifices 08 2019-2020 Allocations particulières 09…

Update : November 23, 2021

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07 17-70-035 Réfections aux édifices 07 2018-2019 Allocations particulières 08 18-70-035 Réfections aux édifices 08 2019-2020 Allocations particulières 09…

Update : November 23, 2021

SIFU 2021-2022_Université du Québec (siège social).xlsx

pdf 797 Kb SIFU-21-22-UQSS.pdf

(464) - 23 Autres frais facturés aux étudiants (467) - 24 Total pour les autres frais facturés aux étudiants (Non FIO) (4) - 25 Explications «Autres frais…

Update : March 15, 2023

SIFU 2021-2022_ENAP.xlsx

pdf 800 Kb SIFU-21-22-ENAP.pdf

1 859 23 Autres frais facturés aux étudiants (467) - 24 Total pour les autres frais facturés aux étudiants (Non FIO) (4) 42 537 25 Explications «Autres frais…

Update : March 15, 2023

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1 859 23 Autres frais facturés aux étudiants (467) - 24 Total pour les autres frais facturés aux étudiants (Non FIO) (4) 42 537 25 Explications «Autres frais…

Update : March 15, 2023

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(464) - 23 Autres frais facturés aux étudiants (467) - 24 Total pour les autres frais facturés aux étudiants (Non FIO) (4) - 25 Explications «Autres frais…

Update : March 15, 2023

Distinction des rôles et responsabilités entre le Secrétariat à la réforme des institutions démocratiques, à l’accès à l’information et à la laïciété et la Comission d’accès à l’information

pdf 165 Kb dinstinction-role-responsabilite.pdf

responsables de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels aux bonnes pratiques et aux enjeux associés à ces matières.…

Update : December 14, 2022

Distinction des rôles et responsabilités entre le Secrétariat à la réforme des institutions démocratiques, à l’accès à l’information et à la laïcité et la Commission d’accès à l’information

pdf 165 Kb dinstinction-role-responsabilite.pdf

responsables de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels aux bonnes pratiques et aux enjeux associés à ces matières.…

Update : December 14, 2022

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

pdf 880 Kb b1_munloc_rf2017_sommation.pdf

contractuelles relatives aux engagements de prêts Note sur les éventualités relatives aux garanties de prêts Note sur les autres revenus et les autres…

Update : February 18, 2019

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Distinction des rôles et responsabilités entre le Secrétariat à la réforme des institutions démocratiques, à l’accès à l’information et à la laïciété et la Comission d’accès à l’information

Distinction des rôles et responsabilités entre le Secrétariat à la réforme des institutions démocratiques, à l’accès à l’information et à la laïcité et la Commission d’accès à l’information

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