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Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens – Ministère de la santé et des services sociaux

pdf 352 Kb 23-104-01W.pdf

économique du Québec. Le rôle premier du Ministère est de voir au bon fonctionnement du système de santé et de services sociaux. Dans une perspective visant…

Update : August 22, 2024

Guide de présentation d'une requête au comité d'examen des demandes dérogatoires au regard de l'aide financière aux études 2024-2025

pdf 0.93 Mb demande-derogatoire-guide.pdf

Secrétariat du Comité d’examen prépare votre dossier pour le présenter aux membres du Comité. Un avis écrit vous est alors transmis, vous informant que votre…

Update : August 15, 2024

Document d’accompagnement « Réalisation d’un diagnostic en matière d’habitation »

pdf 166 Kb TXT_OGAT_accompagnement_diagnostic_habitation.pdf

-fonciere-du-quebec https://www.donneesquebec.ca/recherche/dataset/roles-d-evaluation-fonciere-du-quebec…

Update : April 2, 2024

Document d’accompagnement « Réalisation d’un diagnostic en matière d’habitation »

pdf 166 Kb TXT_OGAT_accompagnement_diagnostic_habitation.pdf

-fonciere-du-quebec https://www.donneesquebec.ca/recherche/dataset/roles-d-evaluation-fonciere-du-quebec…

Update : April 2, 2024

Demande d'accès à l'information 202301-23

pdf 4.34 Mb 202301-23_REP.pdf

éclairée du GOR et du MFFP. Numéro de projet :301014062 Rapport technique TR2021N25 REMERCIEMENTS Ce projet a bénéficié du soutien financier du ministère des…

Update : July 17, 2024

Demande d'accès à l'information 202301-23

pdf 4.49 Mb 202301-23_REP.pdf

éclairée du GOR et du MFFP. Numéro de projet :301014062 Rapport technique TR2021N25 REMERCIEMENTS Ce projet a bénéficié du soutien financier du ministère des…

Update : August 22, 2025

Demande d'accès à l'information 202301-23

pdf 4.34 Mb 202301-23_REP.pdf

éclairée du GOR et du MFFP. Numéro de projet :301014062 Rapport technique TR2021N25 REMERCIEMENTS Ce projet a bénéficié du soutien financier du ministère des…

Update : July 17, 2024

Vivre en ville- Poids de l'éparpillement

pdf 3.62 Mb vivre-ville-poids-eparpillement.pdf

motifs de visite, la part du mode auto-conducteur s’avère supérieure à 73 %, celle du transport en commun, inférieure à 10 % et celle des modes actifs est…

Update : November 24, 2020

Vivre en ville- Poids de l'éparpillement

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motifs de visite, la part du mode auto-conducteur s’avère supérieure à 73 %, celle du transport en commun, inférieure à 10 % et celle des modes actifs est…

Update : November 24, 2020

24-84_Diffusion.pdf

pdf 29 Mb 24-84_Diffusion.pdf

ment privé (quebec.ca) Le site web de la Commission est le suivant : Commission consultative de l’enseignement privé (CCEP) | Gouvernement du Québec (quebec.…

Update : August 19, 2024

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Document d’accompagnement « Réalisation d’un diagnostic en matière d’habitation »

Document d’accompagnement « Réalisation d’un diagnostic en matière d’habitation »

Demande d'accès à l'information 202301-23

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