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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2020-2021

pdf 313 Kb PL-plan-action-personnes-handicapees-2020-2021.pdf

Rivière-Beaudette (Québec) J0P 1R0 Sites Web Site Web : www.quebec.ca/gouv/tourisme Site Web promotionnel : www.bonjourquebec.com http://www.quebec…

Update : November 27, 2020

Demande de révision en matière d'évaluation foncière – Éléments prescrits dans l'application Web et dans l'attestation de dépôt

pdf 1.10 Mb doc_info_officiers_employes_municipaux.pdf

municipales et de l’Habitation (MAMH). Il est publié en version électronique à l’adresse suivante : www.Quebec.ca. ISBN : 978-2-550-87279-5 (PDF) Dépôt légal…

Update : February 27, 2024

Toutes les analyses dont il est question dans une lettre publiée sur X (Twitter) le 2023-12-14 et adressée par la ministre Pascale Déry à des dirigeants des universités McGill, Concordia, et Bishop’s, de même que toute la correspondance associée

pdf 427 Kb 23-504_Diffusion.pdf

23-503 et portant sur le même sujet. Vous trouverez cette décision à l’adresse suivante : https://www.quebec…

Update : May 14, 2024

Tous documents et échanges au sujet de la majoration des frais de scolarité des étudiants canadiens non-résidents du Québec (CNRQ) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, son cabinet, le Ministère, l’Université de Montréal, le Bureau d

pdf 426 Kb 23-505_Diffusion.pdf

23-503 et portant sur le même sujet. Vous trouverez cette décision à l’adresse suivante : https://www.quebec…

Update : May 14, 2024

Guide du demandeur VHRE 2024

pdf 379 Kb Guide-Demandeur-VHRE-2024_v3.pdf

Exercer ses activités et posséder un établissement au Québec. c) Être inscrite sur le site BonjourQuebec.com. d) Être l’organisation qui engagera les…

Update : September 13, 2024

Guide subvention - Accueil et intégration autochtones au collégial

pdf 464 Kb guide-attribution-subvention-2024-2025.pdf

peut être consulté sur Accueil et intégration des Autochtones au collégial | Gouvernement du Québec (quebec.ca) . © Gouvernement du Québec Ministère de…

Update : April 24, 2024

Formulaire de demande d'aide financière - Soutien au financement d’infrastructures en appui à l'innovation privée

pdf 1.34 Mb FO_demande_PSO_volet4b.pdf

3: sousTotalAnnee4: sousTotalAnnee5: sousTotalTotal: nomAutre: btnAjouterMinisteresQuebec: btnRetirerMinisteresQuebec: btnAjouterMinisteresCanada:…

Update : September 24, 2024

À parts égales, à part entière - L’égalité au regard de la sécurité la sécurité, de l’intégrité et de la dignité de la personne

pdf 250 Kb PEPE-Securite.pdf

enfant sera prise dans son intérêt. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/P-34.1 https://www.quebec…

Update : January 23, 2023

Info Inspection — volume 5, numéro 1, novembre 2018

pdf 164 Kb info-inspec_automne2018.pdf

services de garde subventionnés. https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/aide-et-soutien/directeur-de-la-protection-de-la-jeunesse-dpj/…

Update : June 19, 2024

Guide de rédaction du document narratif - Programme des investisseurs, Programme des enterpreneurs (volets 2 et 3) et Programme des travailleurs autonomes

pdf 142 Kb Guide_redaction_document_narratif_A8100FO.pdf

traductions et la définition de traducteur reconnu, consultez le site Web du Ministère au www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/exigences-documentaires.…

Update : December 28, 2023

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Guide subvention - Accueil et intégration autochtones au collégial

Formulaire de demande d'aide financière - Soutien au financement d’infrastructures en appui à l'innovation privée

À parts égales, à part entière - L’égalité au regard de la sécurité la sécurité, de l’intégrité et de la dignité de la personne

Info Inspection — volume 5, numéro 1, novembre 2018

Guide de rédaction du document narratif - Programme des investisseurs, Programme des enterpreneurs (volets 2 et 3) et Programme des travailleurs autonomes

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