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sur les élèves sans catégorie, mais avec un plan d’intervention (00) ne se limitent pas uniquement qu’aux élèves ayant un trouble d’apprentissage. En effet, …

comité, être accompagné d’un animal d’assistance. 5.3.8 Sur demande d’un témoin et lorsque la situation le justifie, le comité peut prendre toute mesure afin…

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

en banque un total de 35 heures et d’accumuler un maximum de 7 heures par période de référence, le solde de la banque peut atteindre un maximum de 42 heures.…

87 Approbation de la programmation des activités nécessitant un changement aux heures d’entrée et de sortie quotidienne des élèves ou un déplacement à…

87 Approbation de la programmation des activités nécessitant un changement aux heures d’entrée et de sortie quotidienne des élèves ou un déplacement à…

foires commerciales, tant au Canada qu’à l’international, demeure un levier stratégique pour nos entreprises. Il est encore tôt pour faire un bilan de la…

portée des enfants. Un objet placé à une hauteur de 1,5 mètre est considéré en général comme étant hors de portée des enfants âgés de moins de 5 ans;…

portée des enfants. Un objet placé à une hauteur de 1,5 mètre est considéré en général comme étant hors de portée des enfants âgés de moins de 5 ans;…