Search results
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Analyse d’impact réglementaire de la désignation de onze espèces floristiques comme menacées ou vulnérables - Édiction
pdf 1.06 Mb air-onze-especes-floristiques-menacees-vulnerables-12-2022.pdf
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Projet de règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur
pdf 321 Kb AIR_202204_PR_GNR_distributeur_MERN.pdf
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Projet de règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur
pdf 321 Kb AIR_202204_PR_GNR_distributeur_MERN.pdf
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Techniques d’intervention en criminologie (310.B1) - Version 2021
pdf 799 Kb PE20-310B1-Intervention-Criminologie.pdf
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Techniques d’intervention en criminologie (310.B1) - Version 2021
pdf 799 Kb PE20-310B1-Intervention-Criminologie.pdf
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Exploitation sexuelle à des fins commerciales ou commises contre une personne mineure en 2019
pdf 1.15 Mb stats_exploitation_sexuelle_personnes_mineures_2019.pdf
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Exploitation sexuelle à des fins commerciales ou commises contre une personne mineure en 2019
pdf 1.15 Mb stats_exploitation_sexuelle_personnes_mineures_2019.pdf
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La pauvreté, les inégalités et l'exclusion sociale au Québec : État de situation 2022 : Version révisée mars 2024
pdf 3.76 Mb RA_etat_situation_2022_CEPE.pdf
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Portrait de l’industrie québécoise de la métallurgie
pdf 4.05 Mb KPMG_portrait_metallurgie_2018.pdf
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Règlement sur la qualité de l’eau des piscines et autres bassins artificiels : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l’eau des piscines et autres
pdf 768 Kb rqepaba-consultation-2025-11-19-qualite-eau-piscines-bassins-artificiels-va.pdf