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c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29; 2021, c. 25, a. 8. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:18…

telles que décrites à l’annexe A, selon les modalités prévues à cette annexe, ainsi que toute modalité prévue à la Convention; 5.3. contribuer aux activités…

abréviations A.I.D.E. Actions interculturelles de développement et d’éducation C.A. Conseil d’administration C.A.D.I.R. Centre d’accueil, de diagnostic,…

abréviations A.I.D.E. Actions interculturelles de développement et d’éducation C.A. Conseil d’administration C.A.D.I.R. Centre d’accueil, de diagnostic,…

PAR CETTE LOI - Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (chapitre A-19.1); - Loi sur l’Autorité régionale de transport métropolitain (chapitre A-33.3); - Charte…

l’impact sur l’emploi a été insérée à l’AIR? X Est-ce que l’effet anticipé sur l’emploi a été quantifié et est-ce que la case correspondante à la grille…

and community development in Nunavik as a priority; Whereas there is a strong potential of human and economic resources in Nunavik; Whereas the parties…

décision pour le rétablissement et l’aménagement du territoire, un comité interministériel a été formé. Ce comité a produit trois rapports : un premier…

ces derniers, il y a 15 centres de transfert publics. Il y a également 19 centres de transfert privés, dont 9 sont des PME. Les modifications dans le RDBM…

T., BUCK PA, DAVY C. M. À, DIBERNARDO A., FLOCKHART L., GAGNIER M., HOU A., JARDINE C. M., LAIR S., LINDSAY L. R., MASSÉ A., MUCHAAL P. K., NITUCH L. A.,…