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Infraction contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2020

pdf 1.27 Mb stats_violence_conjugale_2020.pdf

dans un contexte conjugal en 2020, tiré de https://www.quebec.ca/ gouvernement/ministere/ securite-publique/publications/statistiques-criminalite-quebec…

Update : June 23, 2022

Infraction contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2020

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dans un contexte conjugal en 2020, tiré de https://www.quebec.ca/ gouvernement/ministere/ securite-publique/publications/statistiques-criminalite-quebec…

Update : June 23, 2022

23-170_Diffusion.pdf

pdf 1.12 Mb 23-170_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Update : August 28, 2023

Pour les 10 dernières années, le nombre de places (capacité) des CFP ventilé par région au Québec, ainsi que le taux d'abandon (ou le nombre d'abandons), toujours ventilé par région, dans les programmes d’études en construction

pdf 0.95 Mb 25-964_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 18…

Update : March 25, 2026

Documents relatifs au développement et au déploiement de l’application mobile « Clic École »

pdf 3.37 Mb 25-956_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 11…

Update : March 19, 2026

Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-11423

pdf 4.71 Mb AINFR_2024-11423.pdf

Commission d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC Commission d’accès à l’information Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R…

Update : March 31, 2026

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

enseignants − Code permanent des étudiants − Programme agréé de 1er cycle de formation à l'enseignement des lauréats − Niveau d'étude des lauréats −…

Update : May 18, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

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enseignants − Code permanent des étudiants − Programme agréé de 1er cycle de formation à l'enseignement des lauréats − Niveau d'étude des lauréats −…

Update : May 18, 2022

Demande conjointe en modification de la garde, des droits d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait séparés

pdf 855 Kb PUB_JAVP_Demande_conj_modification.pdf

bancaire émis à l’ordre du ministre des Finances du Québec; • par chèque certifié émis à l’ordre du ministre des Finances du Québec. https://cdn-contenu.queb…

Update : November 17, 2025

Formulaire de demande d'aide financière - Appel de projets primo-adoptants

pdf 1.73 Mb FO_demande_PI_primo-adoptant.pdf

son siège social au Québec et des employés ou des sous-traitants qui travaillent principalement au Québec. - Réaliser la recherche et développement…

Update : February 9, 2026

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

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