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Santé et des Services sociaux MISSION Maintenir, améliorer et restaurer la santé et le bien- être des Québécoises et des Québécois en rendant accessibles un…

désire avoir le détail des montants utilisés du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec pour la municipalité de Notre-Dame-de…

désire avoir le détail des montants utilisés du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec pour la municipalité de Notre-Dame-de…

l’aide de l’instrumentation et des conditions de reconnaissance. La personne spécialiste de contenu évalue la personne candidate au regard de chacune des…

autres des alumineries, des aciéries, des cimenteries, des usines de pâtes et papiers, des entreprises de transformation de produits miniers, des entreprises…

technologiques; • les frais de services aux étudiants, à la vie étudiante et aux services des sports et des loisirs; • les frais de droits d’auteur; • les…

étape de faire l’examen historique de la rentabilité globale de l’ensemble de l’industrie, de l’évolution de l’offre et de la demande de ce produit, de…

intégrale et que d’autres redevances aient été adoptées par des municipalités. Comme prévu à l'alinéa 3 de l'article 500.7 de la Loi sur les cités …

l’aide de l’instrumentation et des conditions de reconnaissance. La personne spécialiste de contenu évalue la personne candidate au regard de chacune des…

Culture et citoyenneté québécoise Composition du comité • 1 personne de la Direction de la formation générale des jeunes • 1 personne de la Direction de…