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['analyse de ces résultats, ['épave est probablement celle du Duc de Fronsac de Bordeaux ou du Maréchal de Senneterre de Bayonne. Même si [a…

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Réponses aux demandes de renseignements particuliers de l’opposition officielle, volume 2. Étude des crédits 2024-2025 (PDF, 6 Mo) CCE-044 Ministère de…

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en bâtiment En vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, elle ou il examine les demandes de permis et de certificat relatifs aux règlements…

pilote de construction de CPE préfabriqués et de la poursuite de l’analyse de l’opportunité. Demandes d’augmentation du nombre de places et modification d’un…

ouvrables Traiter toute demande de révision dans un délai maximal de 20 jours ouvrables Aucune demande de révision Pour 80 % des demandes de révision Aucune …

cation de l’intégrité des données ainsi que de règles et de pratiques de vérifi cation de programmes, de vérifi cation du fi chier ou de procédures…

et de goûter à la saveur de ses grands espaces, de sa culture francophone, de la présence autochtone, de ses terroirs et de sa gastronomie locale. Rien de…