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Règles de l'occupation pour l'exercice financie 2022-2023 - Centres de la petite enfance et garderies subventionnées

pdf 598 Kb RO-CPE-GS-2023-2024.pdf

généralement établie par le Ministère. Cependant, suivant certains critères, elle peut également être établie par le titulaire de permis. Établissement de…
Update : September 24, 2024
Rapport

pdf 1.89 Mb Profil_attendu_Educonseil_2014.pdf

alors que les ressources externes se rapportent, par exemple, aux services pédagogiques offerts par une enseignante ou un enseignant, à l’aide fournie par un…
Update : February 26, 2024
Rapport

pdf 1.89 Mb Profil_attendu_Educonseil_2014.pdf

alors que les ressources externes se rapportent, par exemple, aux services pédagogiques offerts par une enseignante ou un enseignant, à l’aide fournie par un…
Update : February 26, 2024
Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

pdf 72 Kb Statut_resident_Qc_Col_Formulaire_VF.pdf

citoyenneté, votre carte de statut d’Indien valide délivrée par le gouvernement fédéral ou votre carte de statut d’Inuit valide délivrée par la Société…
Update : April 7, 2021
Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants universitaires

pdf 69 Kb Statut_resident_Qc_Uni_Formulaire_VF.pdf

citoyenneté, votre carte de statut d’Indien valide délivrée par le gouvernement fédéral ou votre carte de statut d’Inuit valide délivrée par la Société…
Update : March 18, 2021
Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

pdf 72 Kb Statut_resident_Qc_Col_Formulaire_VF.pdf

citoyenneté, votre carte de statut d’Indien valide délivrée par le gouvernement fédéral ou votre carte de statut d’Inuit valide délivrée par la Société…
Update : April 7, 2021
Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants universitaires

pdf 69 Kb Statut_resident_Qc_Uni_Formulaire_VF.pdf

citoyenneté, votre carte de statut d’Indien valide délivrée par le gouvernement fédéral ou votre carte de statut d’Inuit valide délivrée par la Société…
Update : March 18, 2021
Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

pdf 72 Kb Statut_resident_Qc_Col_Formulaire_VF.pdf

citoyenneté, votre carte de statut d’Indien valide délivrée par le gouvernement fédéral ou votre carte de statut d’Inuit valide délivrée par la Société…
Update : April 7, 2021
Plan stratégique 2015-2020 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 755 Kb PL_17-717-01W_MSSS.pdf

sociaux notamment par l’abolition des agences régionales (RLRQ, chapitre O-7.2), en février 2015, transforme l’organisation et la gouvernance du réseau de la…
Update : October 18, 2019
Mémoire au ministère de la Famille - Consultations - Élaboration du prochain Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation

pdf 0.91 Mb Memoire-CDPDJ.pdf

Commission estime par ailleurs que les mesures du prochain plan d’action doivent s’inscrire dans une approche de complémentarité des interventions posées par…
Update : January 31, 2025