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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles
pdf 1.24 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-01-2022.pdf
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Rapport d’évaluation de mi-parcours de la Politique de l’activité physique, du sport et du loisir, Au Québec, on bouge!
pdf 1.53 Mb Politique-activite-physique-sport-loisir-rapport-evaluation.pdf
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Lignes directrices relatives à l'encadrement de la vente de terres du domain de l'État à des fins personnelles
pdf 0.98 Mb PD_lignes_directrices_vente_terre_personnelles.pdf
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Portrait d'ensemble des services et des programmes d’études de la formation professionnelle 2025-2026
pdf 1.61 Mb Formation-professionnelle-document-administratif.pdf
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Ensemble pour le développement socioéconomique des milieux autochtones - Fonds d'initiatives autochtones IV
pdf 7.79 Mb FIA_IV_Livret.pdf
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Ensemble pour le développement socioéconomique des milieux autochtones - Fonds d'initiatives autochtones IV
pdf 7.79 Mb FIA_IV_Livret.pdf
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Rapport d’évaluation du processus d’évaluation des personnes incarcérées pour une période de moins de six mois
pdf 770 Kb rapport_evaluation_personnes_incarcerees_moins_6mois.pdf
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Rapport sur la contribution de Québec au Plan stratégique des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses Objectifs d’Aichi
pdf 3.76 Mb rapport-quebec-aichi-2011-2020.pdf
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Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver
pdf 6.27 Mb plan-national-eau.pdf
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