Search results

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances – 2016-2017

pdf 1.73 Mb MINFR_RAG2016-2017.pdf

réduction permanente de leur fardeau fiscal de 1,2 milliard de dollars par année à compter de 2017-2018, soit un total de près de 7 milliards de dollars sur…

Update : February 13, 2020

Programme de soutien financier aux activités de halte-garderie communautaires - Cadre normatif

pdf 434 Kb Programme-halte-garderie-communautaires.pdf

prestataires de SGEE ou de services de garde en milieu scolaire. 8 Ministère de la Famille 4.3. Motifs de garde admissibles (volets 1 et 2) Le Programme…

Update : February 15, 2023

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec

pdf 713 Kb B5_OPT_RF2018_Sommation.pdf

des régimes de retraite et régimes supplémentaires de Actif (passif) des régimes d'avantages complémentaires de retraite et Charge de l'exercice Régimes…

Update : February 20, 2020

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec

pdf 713 Kb B5_OPT_RF2018_Sommation.pdf

des régimes de retraite et régimes supplémentaires de Actif (passif) des régimes d'avantages complémentaires de retraite et Charge de l'exercice Régimes…

Update : February 20, 2020

Enquête sur un échantillon de cas d'accommodement (1998-2007)

pdf 3.38 Mb RA_rioux-marc-differences-culturelles_2008_MCE.pdf

2003 de la Loi sur les agences de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux et à la mise sur pied l’année suivante de 95…

Update : December 18, 2018

Enquête sur un échantillon de cas d'accommodement (1998-2007)

pdf 3.38 Mb RA_rioux-marc-differences-culturelles_2008_MCE.pdf

2003 de la Loi sur les agences de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux et à la mise sur pied l’année suivante de 95…

Update : December 18, 2018

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec.

pdf 714 Kb B5_OPT_RF2019_Sommation.pdf

des régimes de retraite et régimes supplémentaires de Actif (passif) des régimes d'avantages complémentaires de retraite et Charge de l'exercice Régimes…

Update : March 3, 2021

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec.

pdf 714 Kb B5_OPT_RF2019_Sommation.pdf

des régimes de retraite et régimes supplémentaires de Actif (passif) des régimes d'avantages complémentaires de retraite et Charge de l'exercice Régimes…

Update : March 3, 2021

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec.

pdf 730 Kb b5_opt_rf2017_sommation.pdf

intermunicipal de transport du Haut-Saint-Laurent Conseil intermunicipal de transport de la Vallée du Richelieu Conseil intermunicipal de transport de…

Update : February 18, 2019

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec.

pdf 730 Kb b5_opt_rf2017_sommation.pdf

intermunicipal de transport du Haut-Saint-Laurent Conseil intermunicipal de transport de la Vallée du Richelieu Conseil intermunicipal de transport de…

Update : February 18, 2019

Search results

Filters

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances – 2016-2017

Programme de soutien financier aux activités de halte-garderie communautaires - Cadre normatif

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec

Enquête sur un échantillon de cas d'accommodement (1998-2007)

Enquête sur un échantillon de cas d'accommodement (1998-2007)

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec.

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec.

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec.

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec.

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca