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Groupes de discussion auprès de membres de l’industrie du tourisme d’affaires et de congrès au Québec

pdf 0.98 Mb PL-plan-cadre-groupes-de-discussion.pdf

congrès scientifiques et contribuent au développement d’une région en amenant leur expertise. Le marché des congrès scientifiques est immense. Il faut les tr…

Update : July 10, 2020

Groupes de discussion auprès de membres de l’industrie du tourisme d’affaires et de congrès au Québec

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congrès scientifiques et contribuent au développement d’une région en amenant leur expertise. Le marché des congrès scientifiques est immense. Il faut les tr…

Update : September 30, 2025

Diverses informations et statistiques sur les étudiants Belges en lien avec les exemption des frais de scolarité supplémentaires de 2019-2023 ainsi que toutes études ou rapports en lien avec les exemptions de ces frais réalisés au cours des 20 derni

pdf 670 Kb 24-533_Diffusion.pdf

d'étudiants de France et/ou de Belgique qui ont décidé de rester au Québec de façon permanente après avoir terminé leurs études postsecondaires au…

Update : January 6, 2025

Rapport sur l’état des puits d’hydrocarbures inactifs au Québec - 2021

pdf 1.65 Mb RA_puits_inactifs_2021.pdf

contaminés au‐delà des critères applicables. ‐ Migration de méthane au‐delà de 25 % LIE à la surface du sol, au moment des tests de migration. ‐…

Update : January 8, 2025

Bilan évaluatif, état des lieux le plus récent et explications relatives au report d’échéancier concernant le programme Lexius - BSM-2025-005400

pdf 4.26 Mb DAI_no_BSM-2025-005400.pdf

appartiennent au cabinet ministériel et ceux-ci sont protégés en vertu de l'article 34 de la Loi sur l'accès. Enfin, conformément à l’article 13 de la Loi…

Update : September 29, 2025

Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans - Cadre normatif en vigueur du 24 juin 2022 au 23 juin 2025

pdf 483 Kb cadrenormatif-surveillanceeleveshandicapes12-21-ans.pdf

Ainsi, le Programme vise à soutenir la conciliation famille-travail-études (CFTE) de même que la participation des femmes au marché du travail en offrant aux…

Update : October 25, 2023

Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans - Cadre normatif en vigueur du 24 juin 2022 au 23 juin 2025

pdf 483 Kb programme-surveillanceeleveshandicapes.pdf

Ainsi, le Programme vise à soutenir la conciliation famille-travail-études (CFTE) de même que la participation des femmes au marché du travail en offrant aux…

Update : July 11, 2023

Soutien au recrutement d’une éducatrice ou d’un éducateur de la petite enfance à l’international - Formulaire de réclamation – 2023-2025

pdf 1.59 Mb formulaire-reclamation-frais-recrutement-educateur-international.pdf

FO-9101 (05-2024) Ministère de la Famille Page 1 de 2 Soutien au recrutement d’une éducatrice ou d’un éducateur de la petite enfance à l’international…

Update : May 9, 2024

Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2019 (Violence perpétrée contre un partenaire intime)

pdf 0.90 Mb stats_violence_conjugale_2019.pdf

pour celles contre la propriété et les autres infractions au Code criminel, le nombre d’affaires (ou d’événements) est comptabilisé sans égard au nombre de…

Update : January 21, 2022

Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2019 (Violence perpétrée contre un partenaire intime)

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pour celles contre la propriété et les autres infractions au Code criminel, le nombre d’affaires (ou d’événements) est comptabilisé sans égard au nombre de…

Update : January 21, 2022

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Diverses informations et statistiques sur les étudiants Belges en lien avec les exemption des frais de scolarité supplémentaires de 2019-2023 ainsi que toutes études ou rapports en lien avec les exemptions de ces frais réalisés au cours des 20 derni

Rapport sur l’état des puits d’hydrocarbures inactifs au Québec - 2021

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Soutien au recrutement d’une éducatrice ou d’un éducateur de la petite enfance à l’international - Formulaire de réclamation – 2023-2025

Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2019 (Violence perpétrée contre un partenaire intime)

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