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lot, soit dix de bœuf, un d’ovicaprinés et deux de mammifères indéterminés (tableau 6). Les ossements de bœuf sont composés de quatre fragments de côtes,…

moins de 30 % de la subvention de fonctionnement de 2023-2024 : 50 % du coût du projet retenu (maximum 12 500 $); - Surplus cumulés de 30 % à moins de 50 % d…

le numéro de lot de l’unité; le numéro de matricule de l’unité; 9 le numéro de la demande; la date de réception de la demande; la valeur inscrite au rôle de…

le numéro de lot de l’unité; le numéro de matricule de l’unité; 9 le numéro de la demande; la date de réception de la demande; la valeur inscrite au rôle de…

enfant d'un tableau, d'un en-tête, d'un corps ou d'un pied de page de tableau. En-tête et données de tableau Réussi Les en-têtes et…

cinq palais de justice : • Palais de justice de Longueuil, le 18 juin 2024; • Palais de justice de Laval, le 21 juin 2024; • Palais de justice de Joliette,…

L’analyse de l’accessibilité de ces derniers relève davantage de la compétence de cet organisme public. Conformément à l’article 48 de la Loi, nous vous…

L’analyse de l’accessibilité de ces derniers relève davantage de la compétence de cet organisme public. Conformément à l’article 48 de la Loi, nous vous…

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

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