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Mémoire Réalité policière - SPVM

pdf 4.22 Mb MEM_SPVM.pdf

permettra de conclure sur certaines pistes de réflexion futures. 7 Le Service de police de la Ville de Montréal Le Service de police de la Ville de Montréal…

Update : August 3, 2023

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permettra de conclure sur certaines pistes de réflexion futures. 7 Le Service de police de la Ville de Montréal Le Service de police de la Ville de Montréal…

Update : August 3, 2023

Liste des organismes et montants octroyés par le biais du programme de Soutien à l'Action Bénévole pour l'année 2020-2021 ainsi que 2021-2022

pdf 501 Kb 22-352_Diffusion.pdf

Fabrique de la paroisse de Sainte-Lucie-de- Beauregard, La 1 000,00 $ Fabrique de la paroisse de Saint-Juste-de- Bretenieres, La 400,00 $ Fondation de la…

Update : December 6, 2022

Liste des organismes et montants octroyés par le biais du programme de Soutien à l'Action Bénévole pour l'année 2020-2021 ainsi que 2021-2022

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Fabrique de la paroisse de Sainte-Lucie-de- Beauregard, La 1 000,00 $ Fabrique de la paroisse de Saint-Juste-de- Bretenieres, La 400,00 $ Fondation de la…

Update : December 6, 2022

2023-159 - Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

pdf 8.35 Mb DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf

ue); • Frais de notaire; • Frais pour certificat de localisation; • Frais d’inspection pour l’achat d’une maison existante; • Frais de permis de construction…

Update : January 11, 2024

2023-159 – Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

pdf 8.35 Mb DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf

ue); • Frais de notaire; • Frais pour certificat de localisation; • Frais d’inspection pour l’achat d’une maison existante; • Frais de permis de construction…

Update : January 11, 2024

Bulletin d'information du 29 avril 2022 - Modifications diverses apportées au régime fiscal québécois et harmonisation avec certaines mesures fiscales fédérales

pdf 321 Kb BULFR_2022-3-f-b.pdf

territoires de la Ville de Montréal, de la Ville de Baie-D’Urfé, de la Ville de Beaconsfield, de la Ville de Côte-Saint-Luc, de la Ville de…

Update : May 11, 2022

Bulletin d'information du 29 avril 2022 - Modifications diverses apportées au régime fiscal québécois et harmonisation avec certaines mesures fiscales fédérales

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Update : May 11, 2022

TQL_GMI_GE_014_3001_Livrable3.5-v02_2019-10-21

pdf 2.11 Mb Etudes-besoins-2019-10-21.pdf

stination de 2011, il déborde des territoires de la région métropolitaine de recensement (RMR) de Québec et de la Communauté métropolitaine de Québec (CMQ)…

Update : October 3, 2024

TQL_GMI_GE_014_3001_Livrable3.5-v02_2019-10-21

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Update : October 3, 2024

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Bulletin d'information du 29 avril 2022 - Modifications diverses apportées au régime fiscal québécois et harmonisation avec certaines mesures fiscales fédérales

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