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Liste des projets subventionnés depuis 1991 - Fonds des services aux collectivités - juin 2021

pdf 538 Kb FSC-Projets-subventionnes.pdf

DES SERVICES AUX COLLECTIVITÉS JUIN 2021 Coordination et rédaction Direction de l’enseignement et de la recherche universitaires Direction générale des…

Update : October 26, 2022

Techniques de génie mécanique de marine

pdf 1.27 Mb PE10-248D0-Genie-Mecanique-Marine.pdf

rédaction Direction des programmes de formation collégiale Direction générale des affaires collégiale Secteur de l’enseignement supérieur Révision…

Update : October 21, 2022

Techniques de génie mécanique de marine

pdf 1.27 Mb PE10-248D0-Genie-Mecanique-Marine.pdf

rédaction Direction des programmes de formation collégiale Direction générale des affaires collégiale Secteur de l’enseignement supérieur Révision…

Update : October 21, 2022

Fiche 6 – Données brutes exigées pour l’estimation du coût par tonne d’émissions de gaz à effet de serre réduites

pdf 547 Kb donnees-brutes-estimation-cout-tonne-emissions-ges-reduites.pdf

par tonne. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/environnement/publications-adm/plan-economie-verte/outils/directives-quantification.pdf…

Update : October 6, 2025

22-92_Diffusion.pdf

pdf 328 Kb 22-92_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Phone : 418 528-6060…

Update : October 4, 2022

Accès au registre des plaintes portées contre les écoles secondaires privés et publics francophones de Montréal, Laval et Terrebonne, plus précisément pour intimidation de 2020 à ce jour.

pdf 413 Kb 23-662_Diffusion.pdf

le 21 octobre 2021 à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses … 2 https://www.quebec.ca/gouvern…

Update : March 25, 2024

Dernier rapport produit par le MEQ pour le renouvellement de permis de l'École Sainte-Famille à Lévis et correspondances officielles transmises à l'établissement en lien avec ce renouvellement -Tous les rapports de visite produits par le MEQ depuis 2

pdf 364 Kb 24-31_Diffusion.pdf

d’accès numéro 24-30 à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses … 2 https://www.quebec.ca/gouve…

Update : July 26, 2024

Accès au registre des plaintes portées contre les écoles secondaires privés et publics francophones de Montréal, Laval et Terrebonne, plus précisément pour intimidation de 2020 à ce jour.

pdf 413 Kb 23-662_Diffusion.pdf

le 21 octobre 2021 à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses … 2 https://www.quebec.ca/gouvern…

Update : March 25, 2024

Dernier rapport produit par le MEQ pour le renouvellement de permis de l'École Sainte-Famille à Lévis et correspondances officielles transmises à l'établissement en lien avec ce renouvellement -Tous les rapports de visite produits par le MEQ depuis 2

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d’accès numéro 24-30 à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses … 2 https://www.quebec.ca/gouve…

Update : July 26, 2024

RFA2122-LIO.pdf

pdf 1.14 Mb RFA2122-LIO.pdf

Cession d'actifs incorporels 0 22 Autre activité d'investissement en immobilisations : 23 23 24 Flux de trésorerie liés aux activités d'invest…

Update : March 1, 2023

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Techniques de génie mécanique de marine

Techniques de génie mécanique de marine

Fiche 6 – Données brutes exigées pour l’estimation du coût par tonne d’émissions de gaz à effet de serre réduites

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Accès au registre des plaintes portées contre les écoles secondaires privés et publics francophones de Montréal, Laval et Terrebonne, plus précisément pour intimidation de 2020 à ce jour.

Dernier rapport produit par le MEQ pour le renouvellement de permis de l'École Sainte-Famille à Lévis et correspondances officielles transmises à l'établissement en lien avec ce renouvellement -Tous les rapports de visite produits par le MEQ depuis 2

Accès au registre des plaintes portées contre les écoles secondaires privés et publics francophones de Montréal, Laval et Terrebonne, plus précisément pour intimidation de 2020 à ce jour.

Dernier rapport produit par le MEQ pour le renouvellement de permis de l'École Sainte-Famille à Lévis et correspondances officielles transmises à l'établissement en lien avec ce renouvellement -Tous les rapports de visite produits par le MEQ depuis 2

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