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Autochtones pour l’année 2013-2014 Secrétariat aux affaires autochtones Le contenu de cette publication a été colligé par Marc Blouin du Secrétariat aux…

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y compris, s’il y a lieu, tout critère en fonction duquel le montant peut varier Le montant de la redevance est établi par la municipalité en fonction de…

e et socioéconomique du cycle de vie (ACV) de la production de grains du Québec, conduite en 2015, a permis de quantifier l’impact sur l'environnement de la…

de plaintes En continu DC Mesure réalisée Aucune requête n’a été formulée et, par conséquent, aucun document n’a été produit. Aucune plainte n’a été…

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l’enfance en ce qui a trait aux visites dans la résidence où seront ou sont fournis les services de garde éducatifs en milieu familial. ÉNONCÉ DE PRINCIPE ET…

pour études : o https://www.immigration- quebec.gouv.qc.ca/fr/informations/actualites/actualites-2021/solution- numerique.html o https://www.immigration- …

de l’événement. Il a pour mandat d’assurer la coordination du COUS et des activités des organisations actives dans le périmètre d’opération du sinistre. Le…

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