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Pour retrouver le plaisir d’être actif! — Plan d’action pour valoriser la pratique d’activités physiques, sportives et récréatives au Québec 2022-2027
pdf 752 Kb MEQ-PA-activites-physiques-sportives-recreatives-22-27.pdf
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Plan d’action pour valoriser la pratique d’activités physiques, sportives et récréatives au Québec 2022-2027
pdf 752 Kb MEQ-PA-activites-physiques-sportives-recreatives-22-27.pdf
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Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires
pdf 4.90 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Février 2022
pdf 1.22 Mb RA-engagement-fevrier-2022.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Février 2022
pdf 1.22 Mb RA-engagement-fevrier-2022.pdf
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Cadre normatif du Programme innovation
pdf 594 Kb CN_PI_2024-2027.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l’encadrement applicable à certaines activités
pdf 0.97 Mb air-or-3-2-gestion-eau-encadrement-activites-11-2025.pdf
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Microsoft Word - 2023-10388_REP.docx
pdf 1.69 Mb 2023-10388.pdf
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Microsoft Word - 2023-10388_REP.docx
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Memoire-CSN.pdf
pdf 441 Kb Memoire-CSN.pdf