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Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

pdf 10.10 Mb 23-550_Diffusion.pdf

Formulaire_reddition de compte.doc Reddition de compte_P_Brunelle.pdf image001.png Bonjour, Vous trouverez ci-joint, des documents concernant la reddition de…

Update : March 28, 2024

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 554 Kb ReglesOccup_2024-2025_BC-RSGE.pdf

Gouvernement du Québec Ministère de la Famille ISBN 978-2-550-98113-8 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2024 Table des…

Update : September 24, 2024

Règles de l'occupation pour l'exercice financie 2022-2023 - Centres de la petite enfance et garderies subventionnées

pdf 598 Kb RO-CPE-GS-2023-2024.pdf

Gouvernement du Québec Ministère de la Famille ISBN 978-2-550-95120-9 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2023 Table des…

Update : September 24, 2024

Guide d'application ministériel de la politique-cadre en matière de prévention et de traitement des situations d'incivilité, de conflit et de harcèlement psychologique ou sexuel au travail

pdf 811 Kb Gu-appli-ministeriel-HP.pdf

/Gestion_preventive_conflits/fichiers/Formulaire_plainte_HP.pdf Guide d’application ministériel de la politique-cadre en matière de prévention et de…

Update : October 18, 2024

Épreuves uniformes de français – Résultats 2021-2022

pdf 724 Kb rapport-EULE-francais-2021-2022.pdf

Québec Ministère de l’Enseignement supérieur ISBN 978-2-550-94883-4 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2023 23-405-20_w1…

Update : February 3, 2025

Plan de mise en œuvre 2024-2029 du Plan pour une économie verte 2030. Analyse d’impact réglementaire, 2024

pdf 778 Kb air-pmo-2024-2029-plan-economie-verte-2030-06-2024.pdf

Update : June 23, 2025

titre du rapport

pdf 1.40 Mb 212202_Rapport-final-violence-conjugale.pdf

(suite) MÉTHODOLOGIE DÉTAILLÉE (SUITE) Diapositive numéro 39 1.pdf Évaluation de la campagne sur la violence conjugale

Update : July 17, 2025

Municipalités régionales de comté et municipalités locales visées par la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain dans les dépôts meubles

pdf 0.97 Mb mrc_visees_glissements_terrains.pdf

Update : November 7, 2024

Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

pdf 5.21 Mb 25-303_Diffusion.pdf

recours AC-20230420_PJ3_Annexe 2_Reussite_trois_cours_en_francais.pdf Dans un établissement collégial offrant un enseignement en anglais (à partir de l’année…

Update : October 17, 2025

Microsoft Word - 26036_LET Rep acces total_entete

pdf 591 Kb 26036.pdf

ont été remplacées par le symbole « x ». 26036_LET_Décision_signée.pdf 26036_TAB_ImmPerm_Pays_LanguesConnues_2020-2022_Documents_à_Transmettre …

Update : November 29, 2023

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Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

Règles de l'occupation pour l'exercice financie 2022-2023 - Centres de la petite enfance et garderies subventionnées

Guide d'application ministériel de la politique-cadre en matière de prévention et de traitement des situations d'incivilité, de conflit et de harcèlement psychologique ou sexuel au travail

Épreuves uniformes de français – Résultats 2021-2022

Plan de mise en œuvre 2024-2029 du Plan pour une économie verte 2030. Analyse d’impact réglementaire, 2024

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Municipalités régionales de comté et municipalités locales visées par la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain dans les dépôts meubles

Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

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