Search results

moment de l’examen de la plainte, la personne responsable doit consulter le dossier de la RSGE et l’historique des plaintes, afin de déterminer la stratégie…

règlement technique de cette partie. À la demande de la partie exportatrice, la partie importatrice explique l’objectif et la raison d’être de sa mesure SPS,…

Robitaille, de la Direction de la planification, des politiques et des études économiques Le contexte actuel, marqué par la pandémie de COVID-19, rappelle…

assument de tout temps, et plus intensément depuis plus d’une décennie, la responsabilité de préserver ce bien commun, demandent aujourd’hui le soutien…

au palais de Justice de Québec, les avocats de la Direction des poursuites criminelles et pénales affectés à la conduite du procès ainsi qu'avec les membres…

Biologiste MFFP Direction de la gestion de la faune de l’Estrie, de la Montérégie, de Montréal et de Laval Direction générale du secteur métropolitain et sud…

Mémoire déposé dans le cadre de la consultation sur la stratégie nationale de prévention en santé 22 avril 2025 « À la Fondation LDT, nous croyons au pouvoir…

ers 18 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC37 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRET…

jours avant la date limite de réception des soumissions, ce dernier aura alors la possibilité de porter plainte à l’AMP (article 39 de la LAMP). 7…

Ass. de parents pour la santé mentale de Saint-Laurent- Bordeaux-C. Soutien financier Ass. de parents pour la santé mentale de Saint-Laurent-Bordeaux-C. 1…