Search results

Volet Résilience des communautés et relocalisation Activités admissibles et modalités de l’aide Le programme soutient les organismes municipaux pour la…

sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Annonce dans le cadre du programme Accélérer la transition climatique local (ATCL) 8…

articles 53 et 54 de la Loi (en annexe), certains renseignements sont protégés. 1 Notez que le Programme d’accompagnement et de soutien à l’intégration…

autofinancées à même les crédits budgétaires votés annuellement pour le programme 3-Gestion du système correction et pour le programme 4-Affaires policières…

d'empêchement Section 4 - Cours de secourisme et qualification du personnel de garde Section 5 - Programme éducatif Section 6 - Règles d'organisation de…

constaté que l’assistante avait la responsabilité complète des enfants et la RSGE n’appliquait pas le programme éducatif, n’était pas en présence des enfants…

santé et l’alimentation Le programme éducatif prévu par la Loi Répartition des heures Au moins 30 des 45 heures de formation portent sur le développement de…

OUQ.qc.ca et QUORUM ainsi que les frais de gestion et de production dans le cadre de la "Campagne Programme Oasis" Mars 2024 Trimestre avril à juin 2024 Page…

santé et l’alimentation Le programme éducatif prévu par la Loi Répartition des heures Au moins 30 des 45 heures de formation portent sur le développement de…

l'efficacité et la conversion vers des carburants moins émetteurs de gaz à effet de serre (GES) - Programme d’aide gouvernementale à l’amélioration de…