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Liste des services et des activités prioritaires qui ont été maintenus par le ministère de l’Économie et de l’Innovation, conformément au décret 223-2020 du 24 mars 2020

pdf 49 Kb RA-20200519-services-activites-prioritaires.pdf

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

Update : March 24, 2021

Résumé du programme d’aide Fonds d’initiatives autochtones IV.

pdf 504 Kb resume-fiaIV.pdf

Une aide accessible, adaptée aux réalités autochtones Un programme en constante évolution Une aide accessible, adaptée aux réalités autochtones Un programme…

Update : October 26, 2022

L’évolution des inscriptions à des cours d’été dans le réseau collégial (public, cégep à distance et privé) par discipline (ou no de cours ou autre possibilité), en distinguant la formation continue de l’enseignement régulier et d’autr

pdf 313 Kb 24-389_Diffusion.pdf

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

Update : October 11, 2024

Liste des services et des activités prioritaires qui ont été maintenus par le ministère de l’Économie et de l’Innovation, conformément au décret 223-2020 du 24 mars 2020

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Update : March 24, 2021

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Update : October 11, 2024

Résumé du programme d’aide Fonds d’initiatives autochtones IV.

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Update : October 26, 2022

Annexe – Démarche de gestion des actifs municipaux (en eau)

pdf 489 Kb ANN_demarche_gestion_actifs_municipaux_eau.pdf

2 1. UTILISATION DU DOCUMENT 1.1 Démarche de gestion des actifs municipaux (en eau) La Démarche est un document qui vise à aider les municipalités à se…

Update : September 30, 2024

Annexe – Démarche de gestion des actifs municipaux (en eau)

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2 1. UTILISATION DU DOCUMENT 1.1 Démarche de gestion des actifs municipaux (en eau) La Démarche est un document qui vise à aider les municipalités à se…

Update : September 30, 2024

Objet€: Directive sur le traitement des demandes de CSQ

pdf 426 Kb dirges2002-001.PDF

» vise le candidat qui est évalué par le biais de l’un des trois programmes de sélection: 21. « La catégorie des immigrants indépendants comprend un…

Update : October 14, 2022

Objet€: Directive sur le traitement des demandes de CSQ

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» vise le candidat qui est évalué par le biais de l’un des trois programmes de sélection: 21. « La catégorie des immigrants indépendants comprend un…

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Liste des services et des activités prioritaires qui ont été maintenus par le ministère de l’Économie et de l’Innovation, conformément au décret 223-2020 du 24 mars 2020

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Annexe – Démarche de gestion des actifs municipaux (en eau)

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Objet€: Directive sur le traitement des demandes de CSQ

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