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couata‐sur‐le‐Lac (V) 269‐21 2021‐03‐19 Approuvée Financement d'une partie de la subvention du programme de la taxe sur l'essence. TECQ 2019‐2023…

couata‐sur‐le‐Lac (V) 269‐21 2021‐03‐19 Approuvée Financement d'une partie de la subvention du programme de la taxe sur l'essence. TECQ 2019‐2023…

du règlement (préciser) : Règlement sur la sécurité des barrages c) en vue de l’application du programme (préciser) : d) pour la gestion interne de…

(préciser) : b) en vue de l’application du règlement (préciser) : c) en vue de l’application du programme (préciser) : d) pour la gestion interne de…

(préciser) : b) en vue de l’application du règlement (préciser) : c) en vue de l’application du programme (préciser) : d) pour la gestion interne de…

permettant de rehausser de façon ambitieuse l’expérience offerte aux visiteurs. 2. Instaurer un programme de financement permettant d’innover et de…

d’assiduité; • Fonctions du bureau coordonnateur; • Fonctions du service de garde; • Programme d’activités; • Programme de places à contribution réduite. La…

(préciser) : Règlement sur les exploitations agricoles (c. Q-2, r. 26) c) En vue de l’application du programme (préciser) : d) Pour la gestion interne de…

(préciser) : b) en vue de l’application du règlement (préciser) : c) en vue de l’application du programme (préciser) : d) pour la gestion interne de…

(préciser) : b) En vue de l’application du règlement (préciser) : c) En vue de l’application du programme (préciser) : d) Pour la gestion interne de…